Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 15/02/2018 : Partant : LINGO Michael, Thomas, Président ; Nouveau : CHANTELOUBE Henri, Paul, Président
18/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/12/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2009
Modifications et mutations diverses
date d'effet : 30/06/2008, modification survenue sur l'administration
09/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
20/05/2025
Accord portant sur l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de itw ef&c france sas
Autres dispositions Egalité professionnelle
10/02/2025
Protocole d'accord sur les salaires et l'égalité salariale femmes-hommes pour l'année 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
24/06/2024
Protocole d'accord sur les salaires et l'égalité salariales femmes-hommes pour l'année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez
20/03/2023
Protocole d’accord sur les salaires pour l'annee 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
20/03/2023
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur (ppv)
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
02/01/2023
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur (ppv)
Système de prime (autre qu'évolution)
14/11/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/03/2022
Protocole d’accord sur les salaires et l’egalite salariale femmes-hommes pour l’annee 2022
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
29/11/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de l’activite partielle de longue duree (apld) au sein d’itw ef&c france sas
Autre, précisez
23/03/2021
Protocole d'accord sur les salaires et l'égalité salariale femmes-hommes pour l'année 2021
Evolution des primes, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/05/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
18/05/2020
Protolocole d'accord sur les salaires et l'égalité salariale femmes-hommes pour l'année 2020
Autre, précisez, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/11/2019
Avenant à l'accord dur l'aménagement et la réduction du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche
29/07/2019
Protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques, Evolution des primes
18/04/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
22/10/2018
Protocole d'accord sur les salaires et l'egalite salariale femmes-hommes pour l'annee 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
