Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TRANSPORTS JEAN ROUILLON

TRANSPORTS JEAN ROUILLON

6 ROUTE DE GERARDMER - 88120 LE SYNDICAT
03 29 61 20 73
info@transports-rouillon.fr
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

31/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/09/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Constatation de la réalisation de la réduction puis de l'augmentation du capital. En annexe : PV d'AGE du 31/07/2018
08/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 15 des statuts relatif aux pouvoirs du directeur général
08/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 15 des statuts relatif aux pouvoirs du directeur général
15/10/2004
Statuts mis à jour
- LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES A LA TRANSFORMATION DU 02/09/2004
- LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SAS. NOMINATION DU PRESIDENT. NOMIANTION DE DIRECTEUR GENERAL
04/02/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège
13/10/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- LES AUTRES ACTES P.V ASS DU 26/09/2000
- LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS. PROROGATION DE LA LIMITE D'BGE DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, DU DIRECTEUR GENERAL ET DES
05/11/1997
Statuts mis à jour
- Transfert du siège
- Changement de dénomination en celle de
- LES AUTRES ACTES DECLARATION SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

02/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
31/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
03/08/2018
- Réduction du capital social sous condition suspensive
28/01/2014
- Démission de président
- Nomination de président
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
04/10/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/10/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/10/1994
- LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Annonces légales parues

08/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
12/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
21/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/12/2023
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionnelle femmes/hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
09/10/2023
Un accord d'adaptation des règles des négociations obligatoires relatives à l'égalité professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle
20/02/2023
Un accord d'entreprise concernant la mise en place de la commission de sante, securite et conditions de travail
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/10/2022
Un accord d'entreprise concernant le perimetre des elections du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/04/2019
Un accord d'entreprise concernant la mise en place de la commission de sante, securite et les conditions de travail
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/04/2019
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionnelle femmes/hommes