Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/05/2018
Statuts mis à jour
- EN SAS
- Changement de président
- Changement de directeur général
- EN SAS
02/02/2015
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/02/2015
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/02/2015
Statuts mis à jour
- Nomination(s) d'administrateur(s)
28/12/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/12/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/09/2004
Statuts mis à jour
- PROROGATION DE DUREE
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital PROROGATION DE DUREE
- Augmentation de capital PROROGATION DE DUREE
19/07/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- CONVERSION DU CAPITAL EN EURO
- Augmentation de capital
- CONVERSION DU CAPITAL EN EURO Augmentation de capital
- Augmentation de capital
10/02/1998
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modifications relatives au conseil d'administration
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
10/02/1998
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
- Augmentation du capital social
21/06/1994
Statuts mis à jour
- EMISSION D'UN EMPRUNT OBLIGATOIRE
- EMISSION D'UN EMPRUNT OBLIGATOIRE
- EMISSION D'UN EMPRUNT OBLIGATOIRE
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan consolidé
Actes officiels publiés
29/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/11/2023
16/06/2022
29/07/2020
- Nomination de représentant permanent
19/05/2020
- Démission de directeur général
27/03/2020
31/07/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/08/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/09/2010
- Changement de président directeur général
29/07/2010
- Changement de président directeur général
17/07/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/07/2002
24/02/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/02/1995
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
31/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
08/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
26/11/2018
Accord portant sur l’organisation du temps de travail dans l’entreprise
Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de rémunération (autres qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche
Marques
PELLENC INVENTONS DEMAIN AVEC VOUS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5107256
Enregistrée le :19/12/2024
Expire le :19/12/2024
Classes :
7,
8,
9,
12,
35,
37,
39,
40,
41,
42,
44
RX-20
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5091866
Enregistrée le :21/10/2024
Expire le :21/10/2024
Classes :
7
TECH CARE PELLENC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5050005
Enregistrée le :24/04/2024
Expire le :24/04/2024
Classes :
7,
8,
37,
39,
40,
41,
42,
44
COMBIVITI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5038717
Enregistrée le :14/03/2024
Expire le :14/03/2024
Classes :
7,
8,
9
PELLENC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4923295
Enregistrée le :22/12/2022
Expire le :22/12/2022
Classes :
7,
8,
9,
37,
42
LL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4923296
Enregistrée le :22/12/2022
Expire le :22/12/2022
Classes :
7,
8,
9,
37,
42
VITIFOCUS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4904294
Enregistrée le :12/10/2022
Expire le :12/10/2022
Classes :
41
HELION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4804436
Enregistrée le :30/09/2021
Expire le :30/09/2021
Classes :
7,
8,
9
C35
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4798764
Enregistrée le :10/09/2021
Expire le :10/09/2021
Classes :
7,
8,
9
C45
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4798765
Enregistrée le :10/09/2021
Expire le :10/09/2021
Classes :
7,
8,
9
OLIVION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4687535
Enregistrée le :01/10/2020
Expire le :01/10/2020
Classes :
7,
8,
9
LA NATURE EST NOTRE MOTEUR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4561800
Enregistrée le :21/06/2019
Expire le :21/06/2019
Classes :
7,
9,
42
VINION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4261269
Enregistrée le :01/04/2016
Expire le :01/04/2016
Classes :
7,
8,
9
PRUNION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4261268
Enregistrée le :01/04/2016
Expire le :01/04/2016
Classes :
7,
8,
9
OPTIMUM BY PELLENC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4029092
Enregistrée le :30/08/2013
Expire le :30/08/2013
Classes :
7
OPTIMUM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4029089
Enregistrée le :30/08/2013
Expire le :30/08/2013
Classes :
7
PRECISION OENOLOGY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3983164
Enregistrée le :15/02/2013
Expire le :15/02/2013
Classes :
7,
9,
37,
42,
44
OENOLOGIE DE PRECISION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3983138
Enregistrée le :15/02/2013
Expire le :15/02/2013
Classes :
7,
9,
37,
42,
44
PRECISION VITICULTURE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3983153
Enregistrée le :15/02/2013
Expire le :15/02/2013
Classes :
7,
9,
37,
42,
44
MULTIVITI
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3841629
Enregistrée le :27/06/2011
Expire le :27/06/2011
Classes :
7
SPECTRON
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3594652
Enregistrée le :19/08/2008
Expire le :19/08/2008
Classes :
7,
8,
9
SELECTIV'PROCESS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3531774
Enregistrée le :17/10/2007
Expire le :17/10/2007
Classes :
7
VISIO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3491332
Enregistrée le :28/03/2007
Expire le :28/03/2007
Classes :
7,
8,
9
TAILLE RASE DE PRECISION
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3491335
Enregistrée le :28/03/2007
Expire le :28/03/2007
Classes :
7,
8,
9
PELLENC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3431069
Enregistrée le :29/05/2006
Expire le :29/05/2006
Classes :
7,
8,
9,
22,
36,
42
Brevets
Dispositif a bache de collecte de fruits et machine agricole pourvue du dispositif
Outil de coupe electrique a arret d'urgence automatique
Référence :
FR3073772
Dépôt :24/05/2019
Publication :25/10/2019
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC, BERNARD LOPEZ
Outil de coupe electrique a arret d'urgence automatique
Référence :
FR3073773
Dépôt :24/05/2019
Publication :25/10/2019
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC, BERNARD LOPEZ
Unite de pulverisation, module de pulverisation compact comprenant une telle unite et systeme de pulverisation et de pilotage comprenant une pluralite de tels modules
Référence :
FR3037826
Dépôt :30/12/2016
Publication :20/09/2019
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC, JEAN-MARC GIALIS
Dispositif a poignee et a filtre vibratoire pour outil motorise a perche et outil pourvu d'un tel dispositif
Référence :
FR3064153
Dépôt :28/09/2018
Publication :05/04/2019
Déposant :PELLENC
Inventeur :CHRISTIAN ROLLAND
Table de tri pour fruits a crible adaptatif
Référence :
FR3057788
Dépôt :27/04/2018
Publication :19/10/2018
Déposant :PELLENC
Inventeur :JEAN-MARC GIALIS, REMI NIERO
Tondeuse electrique a deblocage automatique de lame et procede de pilotage de la tondeuse.
Référence :
FR3046024
Dépôt :30/06/2017
Publication :18/05/2018
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Tondeuse agraire a frein de stationnement.
Référence :
FR3050095
Dépôt :20/10/2017
Publication :06/04/2018
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC, JEAN-JOSE ZARCO
Bras secoueur pour machine a recolter, et machine a recolter pourvue d'une pluralite de bras secoueurs.
Référence :
FR3037770
Dépôt :30/12/2016
Publication :22/12/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :JEAN-MARC GIALIS
Tondeuse electrique anticipative et procede de pilotage d'une telle tondeuse.
Référence :
FR3046023
Dépôt :30/06/2017
Publication :22/12/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Systeme et procede de communication bidirectionnelle et simultanee.
Référence :
FR3028695
Dépôt :20/05/2016
Publication :22/12/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC, BERNARD LOPEZ
Outil electroportatif a reducteur epicycloidal
Référence :
FR3037839
Dépôt :30/12/2016
Publication :08/12/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Souffleur electroportatif a couple de reaction reduit.
Référence :
FR3044028
Dépôt :26/05/2017
Publication :17/11/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Tondeuse agraire electrique a frein de stationnement electromagnetique.
Référence :
FR3039967
Dépôt :17/02/2017
Publication :28/07/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Tondeuse electrique a lames multiples
Référence :
FR3039355
Dépôt :03/02/2017
Publication :14/07/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Module de pulverisation compact, systeme de pulverisation et de pilotage d'une pluralite de tels modules et procede de pilotage des modules d'un tel systeme
Référence :
FR3037827
Dépôt :30/12/2016
Publication :30/06/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :JEAN-MARC GIALIS, ROGER PELLENC
Mecanisme de vis et ecrou a billes.
Référence :
FR3028714
Dépôt :27/05/2016
Publication :31/03/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC, PHILIPPE GILBERT
Outil electroportatif a transmission protegee.
Référence :
FR3028717
Dépôt :27/05/2016
Publication :31/03/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Outil de coupe motorise a garde.
Référence :
FR3028715
Dépôt :27/05/2016
Publication :31/03/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Dispositif de maintien d'une lame de coupe pivotante
Référence :
FR3034285
Dépôt :07/10/2016
Publication :17/03/2017
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC, PHILIPPE GILBERT
Outil electroportatif, et en particulier secateur electrique a dissipateur thermique.
Référence :
FR3028716
Dépôt :27/05/2016
Publication :25/11/2016
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Procede et dispositif de commande pour equipement a moteur.
Référence :
FR3029036
Dépôt :27/05/2016
Publication :25/11/2016
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC, PHILIPPE GILBERT, BERNARD LOPEZ
Tondeuse a roues pour conducteur marchant
Référence :
FR3025692
Dépôt :18/03/2016
Publication :04/11/2016
Déposant :PELLENC
Inventeur :ROGER PELLENC
Tambour d'attraction rotatif ajoure pour l'effeuillage de plantes et les tetes d'effeuillage equipees d'un tel tambour.
Référence :
FR3016494
Dépôt :24/07/2015
Publication :08/01/2016
Déposant :PELLENC
Inventeur :JEAN-MARC GIALIS
Procede et dispositif de deploiement et de retrait d'une bache de collecte de petits fruits, et machines de recolte en faisant application.
