Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SYNDICAT D'INITIATIVE ESSI

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Accords d’entreprise

19/08/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et autres dispositions
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/09/2021
Accord d'aménagement du temps de travail
Travail du dimanche, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Système de rémunération (autres qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

M MON TERRITOIRE MON HISTOIRE MONTBELIARDE
M MON TERRITOIRE MON HISTOIRE MONTBELIARDE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4919261
Enregistrée le : 07/12/2022
Expire le : 07/12/2022
Classes : 16, 35
MONTBELIARDEMENFIER
MONTBELIARDEMENFIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4919257
Enregistrée le : 07/12/2022
Expire le : 07/12/2022
Classes : 35
Pays de Montbéliard, berceau de la vache Montbéliarde
Pays de Montbéliard, berceau de la vache Montbéliarde
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4919255
Enregistrée le : 07/12/2022
Expire le : 07/12/2022
Classes : 16, 35