Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/05/2012
Statuts mis à jour
- Changement de Directeur Général
- Modification(s) statutaire(s)
25/05/2012
Statuts mis à jour
- Changement de Directeur Général
- Modification(s) statutaire(s)
26/06/2008
Statuts mis à jour
- Modifications statutaires diverses
02/11/2005
Statuts mis à jour
- Transfert du siège A LE FOEIL (22800) MAUGUERAND. [TEXTE2]
Bilans comptables
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
21/02/2021
- Reconstitution de l'actif net
21/06/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/06/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/12/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/04/2018
- Changement de président
02/09/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/07/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/02/2013
- Changement de président
30/08/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/04/2008
- APPROBATION DU PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS A LA SOCIETE HUBBARD UK
23/01/2008
- RAPPORT SUR LA REMUNERATION DES APPORTS: APPORT PARTIEL D'ACTIFA LA SOCIETE HUBBARD UK LIMITED
- RAPPORT SUR LA VALEUR DES APPORTS: APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA SOCIETEHUBBARD UK LIMITED
26/12/2007
- PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF: APPORT PARTIEL D'ACTIF A LASOCIETE HUBBARD UK LIMITED.
11/10/2005
17/06/2005
19/08/2003
21/05/2003
26/03/2003
26/02/2003
13/02/2003
23/07/2002
22/12/2000
20/11/2000
17/08/2000
31/05/2000
03/02/2000
Annonces légales parues
13/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
10/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/06/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/09/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/04/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
Accords d’entreprise
07/10/2025
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail, l'égalité professionnelle
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
16/09/2025
Avenant 9 à l'accord sur la réduction du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/04/2024
Accord préélectoral cse 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/04/2024
Négociation annuelle obligatoire 2023
Autre, précisez
07/08/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du cse ainsi qu'à l'exercice du droit syndical
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Commissions paritaires, Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/04/2023
Accord rtt - avenant 8
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
12/12/2022
Accord rtt - avenant 7
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
20/06/2022
Negociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/06/2021
Avenant rémunération variable
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/06/2021
Accord qvt
24/05/2021
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Autre, précisez
18/03/2021
Pv d'accord sur les négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/05/2020
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/08/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique ainsi qu'à l'exercice du droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/08/2019
Avenant n°6 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 30 décembre 1999
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/08/2019
Accord relatif au mode de calcul de la rémunération variable
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/06/2019
Accord relatif à la mise en place du cse ainsi qu'à l'exercie du droit syndical
Autre, précisez, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
08/04/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 hubbard
03/08/2018
Accord collectif sur les modalités de rémunération de la prime de garde
Système de rémunération (autres qu'évolution)
13/04/2018
Un protocole d'accord concernant la negociation annuelle obligatoire 2018
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
