Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

18/12/2023
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
18/12/2023
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
12/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
22/12/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
22/12/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
07/01/2004
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
25/06/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
13/09/2001
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Conversion du capital en euros
- Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Conversion du capital en euros
19/01/1993
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/08/2016
- Modification des commissaires aux comptes
28/09/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/03/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/10/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/09/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/08/2000
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/12/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/06/1999
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/03/1997
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonces légales parues

24/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
22/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
08/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
24/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

28/10/2025
Avenant de revision n°1 relatif a l’accord sur les modalites d’exercice du teletravail
Autre, précisez
03/02/2025
Accord relatif aux actions mises en place pour réduire l'absentéisme
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
11/12/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/10/2023
Accord sur le dispositif compte epargne temps
24/04/2023
Accord sur les mesures d'accompagnement mises en oeuvre pour le déménagement - site chaponnay
06/03/2023
Accord sur les modalités d'exercice du télétravail
23/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de "incapacité, invalidité, décès"
28/11/2022
Accord collectif d’entreprise relatif au regime collectif et obligatoire de « remboursement de frais de santé »
11/07/2022
Accord sur les modalités d'exercice du télétravail
Télétravail
20/04/2021
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
03/04/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

SODIF
SODIF
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94520353
Enregistrée le : 09/05/1994
Expire le : 09/05/1994
Classes : 0, 6, 40
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1433603
Enregistrée le : 28/10/1987
Expire le : 28/10/1987
Classes : 6