Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- DELEGATION DE POUVOIRS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION STATUANT SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
15/03/2017
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
28/05/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'activité
28/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/06/2008
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/09/2007
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
21/05/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège ZAC DES SAVLONS - 54220 MALZEVILLE
06/01/1999
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
28/01/1997
Statuts mis à jour
- LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
16/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/07/2024
02/11/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
13/09/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/06/2016
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
13/03/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/11/2013
- Démission(s) d'administrateur(s)
03/12/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/09/2012
- Nomination en tant qu'administrateur de LACHAUD Didier en remplacement de BLOCMAN Catherine
19/09/2012
- Nomination en tant qu'administrateur de LACHAUD Didier en remplacement de BLOCMAN Catherine
31/08/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/07/2009
- Changement de président directeur général
17/07/2009
- Changement de président directeur général
26/01/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/11/2008
- Extrait du PV du conseil d'administration du 29/10/2008
21/12/2007
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
10/10/2007
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
30/07/2004
17/02/2003
21/11/2002
14/02/2001
02/08/1999
- LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
20/07/1999
- LES AUTRES DECISIONS POUVOIRS DONNES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR CONVERTIRLE CAPITAL EN EURO -
28/05/1997
- Changement de président directeur général
Annonces légales parues
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
Accords d’entreprise
25/03/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/09/2023
Un accord relatif à la prime de vacances
Evolution des primes
05/06/2023
Un accord sur la prime annuelle d'ancienneté
Système de prime (autre qu'évolution)
05/06/2023
Un accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Formation professionnelle, GPEC
05/06/2023
Le texte corrigé de l'avenant n°2 à l'accord initial signé le 15 décembre 2020 et portant sur l'activité partielle de longue durée
Autres dispositions emploi
05/06/2023
L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 15 décembre 2020 et portant sur l'activité partielle de longue durée
Autres dispositions emploi
05/06/2023
Un accord d'harmonisation du statut des salariés de la société hms suite à la transmission universelle de patrimoine de hms dans la société pierrette t.b.a.
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Classifications, Système de prime (autre qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie, Autres dispositions emploi
26/12/2022
Accord sur la prime annuelle d'anciennete
Système de prime (autre qu'évolution)
26/09/2022
Avenant 1 a l'accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/08/2022
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 27 mars 2018 et relatif au fonctionnement et à l'information-consultation des cse d'établissement et du csec
Droit syndical, IRP, expression des salariés
23/08/2021
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 15 décembre 2020 et portant sur l'activité partielle de longue durée dans le cadre de la crise sanitaire covid 19
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
07/06/2021
Un accord harmonisant la garantie complémentaire de prévoyance pour l'ensemble du personnel non cadre
Prévoyance collective, autre que santé maladie
07/06/2021
Un accord modifiant la périodicité des négociations périodiques obligatoires
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, GPEC
20/04/2021
Un accord d'adaptation de la négociation obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Calendrier des négociations, Egalité salariale F/H, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, GPEC
20/04/2021
Un accord relatif à la prise de congés payés et de jours rtt dans le cadre de la crise sanitaire covid 19
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
13/04/2021
Un accord relatif à l'activité partielle de longue durée dans le cadre de la crise sanitaire covid 19
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
08/04/2021
L'avenant n° 1 à l'accord initial relatif à la formation professionnelle signé le 11 octobre 2019
Formation professionnelle
08/04/2021
Un accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
23/03/2021
Un accord sur la répartition des sièges entre les établissements distincts et les différentes catégories pour le csec.
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/03/2021
Un accord relatif à la formation professionnelle
Formation professionnelle
18/02/2021
Un accord relatif à la pénibilité
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
11/02/2021
Procès-verbal relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
17/11/2020
Un accord relatif à l'activité partielle et aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire covid 19
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions emploi, Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
13/11/2020
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la crise sanitaire covid 19
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
10/07/2020
Accord d’etablissement relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat dans le cadre de la pandémie de covid-19
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
