Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
31/12/1992
Statuts mis à jour
- Transfert du siège TECHNOPOLE FORBACH SUD 57600 FORBACH
Actes officiels publiés
23/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/04/2024
09/12/2021
- Nomination(s) de gérant(s)
14/06/2021
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
05/09/2019
- Démission(s) de gérant(s)
21/06/2019
- Nomination(s) de gérant(s)
20/05/2019
- Démission(s) de gérant(s)
03/05/2017
14/05/2014
18/02/2013
18/10/2012
24/09/2012
- Changement(s) de gérant(s)
24/09/2012
17/05/2011
09/10/2009
09/10/2009
- APPORT PARTIEL D'ACTIF
15/05/2009
07/11/2008
- LETTRE DE DEMISSION D'UN CO-GERANT CHANGEMENT DE GERANT
04/06/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) de gérant(s)
16/07/1999
- Changement(s) de gérant(s)
04/03/1999
- Changement(s) de gérant(s)
20/06/1996
- Changement(s) de gérant(s)
Annonces légales parues
29/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/12/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
04/11/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
21/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2009
Modifications et mutations diverses
modification sur l'administration, à compter du 31/12/2007
17/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
17/06/2025
Accord égalité femmes / hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
13/05/2025
Accord salarial nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
06/05/2024
Accord salarial 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/01/2024
Avenant accord salarial 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
10/01/2024
Avenant a l’accord collectif de revision et d’adaptation portant sur l’amenagement et l’organisation du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/05/2023
Accord salarial 2023
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Reprise des données, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/04/2022
Accord salarial 2022
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions emploi, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Reprise des données
11/03/2022
Avenant accord salarial 2021
Evolution des primes
17/01/2022
Accord sur le teletravail
Télétravail
02/04/2021
Accord salarial 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
04/02/2021
Accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Travail à temps partiel, Non discrimination - Diversité
26/02/2020
Accord collectif de révision et d’adaptation portant sur l’aménagement et l’organisation du temps de travail au sein des établissements van hees sarl
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit à la déconnexion et outils numériques, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Système de prime (autre qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours)
12/03/2019
Accord salarial 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/07/2018
Avenant accord salarial 2018
Système de prime (autre qu'évolution)
24/05/2018
Accord salarial 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
