Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Un accord relatif a la mise en place du vote electronique pour les elections des representants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/02/2023
Un accord relatif à la prime de partage de la valeur (ppv) et aux négociations annuelles obligatoires (nao) 2023
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Compte épargne temps, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Intéressement
23/01/2023
Un accord relatif à l'égalite professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
18/04/2022
Un accord d’entreprise portant sur les dispositions particulieres en matiere de duree du travail et indemnisation de missions sur chantier de mises au point et expertises de skf magnetic mechatronics
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours)
18/04/2022
Un avenant relatif a la modification de la part patronale du regime de retraite supplementaire conclu lors de l’accord de mise en place d’une retraite supplementaire signe le 16/01/2019 (t02719000655)
Retraite complémentaire - supplémentaire
18/04/2022
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (nao) au titre de l'année 2022
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Supplément d'intéressement, GPEC, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/12/2020
La prorogation de l’accord relatif au compte epargne temps signe le 22 mars 2017
Calendrier des négociations, Compte épargne temps
30/11/2020
La prise des conges payes
Autre, précisez
01/07/2020
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 6 décembre 2019 au 5 décembre 2023
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
27/04/2020
• procès verbal d’accord négociation rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée 2020
Le decalage de l’entree en vigueur du regime de retraite supplementaire conclu lors de l’accord de mise en place d’une retraite supplementaire signe le 16/01/2019
Retraite complémentaire - supplémentaire
20/11/2019
La mise en place d’une retraite supplementaire.
Retraite complémentaire - supplémentaire
22/08/2019
Un avenant relatif à la prorogation de l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 30 juin 2019 au 31 décembre 2019
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
08/07/2019
Le pre-electoral
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2019
La gestion prévisionnelle des emplois et de compétences
GPEC
07/05/2019
La transformation des instances representatives du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
07/05/2019
La reduction des mandats
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
07/05/2019
Le preelectoral des elections des membres de la delegation du personnel du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/03/2019
La negociation remuneration, temps de travail & partage de la valeur ajoutee 2019
Autre, précisez, Retraite complémentaire - supplémentaire, Supplément de participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/03/2019
La mise en place d'une retraite supplementaire
Retraite complémentaire - supplémentaire
05/02/2019
La donation de conges.
Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Marques
RMB MAGNETIC BEARINGS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3425689
Enregistrée le :27/04/2006
Expire le :27/04/2006
Classes :
7
S2M
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3415255
Enregistrée le :09/03/2006
Expire le :09/03/2006
Classes :
7
LEVITATED BY S2M MAGNETIC BEARINGS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3327663
Enregistrée le :03/12/2004
Expire le :03/12/2004
Classes :
7
S2M
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR95586508
Enregistrée le :01/09/1995
Expire le :01/09/1995
Classes :
7,
9,
12
ACTIDYNE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1528823
Enregistrée le :05/05/1989
Expire le :05/05/1989
Classes :
0,
7,
9
S 2 M
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1368637
Enregistrée le :26/08/1986
Expire le :26/08/1986
Classes :
0,
7,
9,
12
Brevets
Pompe turbomoleculaire a montage souple
Référence :
FR2936287
Dépôt :26/03/2010
Publication :22/06/2018
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :ULRICH SCHROEDER, MAURICE BRUNET, OLIVIER LEMARCHAND
Ensemble modulaire de moteur et paliers magnetiques et procede de fabrication
Référence :
FR3018010
Dépôt :28/08/2015
Publication :11/03/2016
Déposant :SKF MAGNETIC MECHATRONICS
Inventeur :EDUARDO CARRASCO
Connecteur electrique etanche pour paliers magnetiques
Référence :
FR2994021
Dépôt :31/01/2014
Publication :22/08/2014
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :DAVID MOULIN, MOHAMED BENDAOUD, LUC BAUDELOCQUE, BRUNO TELLIER
Stator chemise de machine electromagnetique pour ambiance corrosive et sans traitement thermique
Référence :
FR2981710
Dépôt :26/04/2013
Publication :25/07/2014
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :LUC BAUDELOCQUE
Palier magnetique actif chemise resistant a la corrosion
Référence :
FR2975147
Dépôt :16/11/2012
Publication :25/04/2014
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :DAVID MOULIN, YVES DUPUIS
Dispositif de detection de la position axiale d'un arbre tournant et application a une pompe turbo-moleculaire
Référence :
FR2974175
Dépôt :19/10/2012
Publication :11/10/2013
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :ULRICH SCHROEDER
Procede et dispositif de liaison electrique a traversee etanche entre deux milieux differents
Référence :
FR2962602
Dépôt :13/01/2012
Publication :30/08/2013
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :ULRICH SCHROEDER, BENOIT POTIER DE COURCY, EDUARDO CARRASCO
Appareil electrique a connexions etanches et procede de fabrication
Référence :
FR2963154
Dépôt :27/01/2012
Publication :19/07/2013
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :DAVID MOULIN, ROGER LHOSTIS, BRUNO TELLIER
Palier magnetique a reglage axial et procede de montage
Référence :
FR2962505
Dépôt :13/01/2012
Publication :10/08/2012
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :EDUARDO CARRASCO
Machine tournante pressurisee a conduit flexible d'alimentation electrique
Référence :
FR2956535
Dépôt :19/08/2011
Publication :02/03/2012
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :LUC BAUDELOCQUE
Machine tournante pressurisee a raccordements hermetiques
Référence :
FR2948509
Dépôt :28/01/2011
Publication :19/08/2011
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :LUC BAUDELOCQUE
Palier magnetique axial chemise.
Référence :
FR2938028
Dépôt :07/05/2010
Publication :31/12/2010
Déposant :SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE
Inventeur :LUC BAUDELOCQUE, MAURICE BRUNET, DAVID MOULIN