Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEV DOMAINE DE ROCHEBIN

1520 ROUTE DE NORMONT - 71260 AZE

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

13/04/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Associés de société civile
- Décision sur la modification du capital social Associés de société civile
10/11/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés
10/11/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés
15/09/2008
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Donation
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Donation
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Donation
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Donation
16/06/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/12/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Conversion du capital en euros
- Conversion du capital en euros

Annonces légales parues

18/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
25/11/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
25/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Marques

Domaine des Maréchaudes, Domaine des Terres Gentilles
Domaine des Maréchaudes, Domaine des Terres Gentilles
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3496360
Enregistrée le : 19/04/2007
Expire le : 19/04/2007
Classes : 33
DOMAINE DE ROCHEBIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94514523
Enregistrée le : 22/03/1994
Expire le : 22/03/1994
Classes : 33
DOMAINE DU CLOS SAINT GERMAIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94504307
Enregistrée le : 24/01/1994
Expire le : 24/01/1994
Classes : 33