Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FOUNTAINE PAJOT

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05 46 35 70 40
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Statuts de l’entreprise

25/05/2020
Statuts mis à jour
16/04/2012
Statuts mis à jour
- Insersion d'un nouvel article 13 dans les statuts
16/04/2012
Statuts mis à jour
- Insersion d'un nouvel article 13 dans les statuts
22/07/2011
Statuts mis à jour
- PV DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
- Augmentation du capital social
22/07/2011
Statuts mis à jour
- PV DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/08/2024
Bilan complet
31/08/2024
Bilan consolidé
31/08/2023
Bilan consolidé
31/08/2023
Bilan complet
31/08/2022
Bilan consolidé
31/08/2022
Bilan complet
31/08/2021
Bilan consolidé
31/08/2021
Bilan complet
31/08/2020
Bilan complet
31/08/2020
Bilan consolidé
31/08/2019
Bilan consolidé
31/08/2019
Bilan complet
31/08/2018
Bilan complet
31/08/2018
Bilan consolidé
31/08/2017
Bilan complet
31/08/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

23/08/2022
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
29/01/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/07/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/07/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/07/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/07/2014
- Changement de président du conseil d'administration
27/03/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de directeur général
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
11/03/2011
- autorisations au conseil d'administration pour augmenter le capital social renouvellement du mandat d'administrateur
16/08/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2009
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
09/06/2008
28/08/2007
20/06/2007
23/03/2007
02/05/2005
12/03/2004
04/09/2003
10/02/2003
22/10/2002
05/09/2002
19/03/2002
26/04/2000
20/03/2000
18/02/1998

Annonces légales parues

10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, l'administration
22/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord egalite homme/femme, qualite de vie et des conditions de travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/03/2025
Accord egalite homme/femme, qualite de vie et des conditions de travail 2023
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/01/2025
Calendrier 35 heures 2025
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/12/2024
Augmentation exceptionnelle du bénéfice
Système de prime (autre qu'évolution)
29/07/2024
Avenant accord nao
Autre, précisez
15/07/2024
Accord relatif à l’egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et aux conditions de travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/05/2024
Accord mobilité durable
Autre, précisez
31/10/2022
Accord d'adaptation
Autre, précisez
04/07/2022
Accord de gestion previsonnelle des emplois et des competences
Autres dispositions emploi, GPEC
20/06/2022
Accord d'entreprise vote par voie electronique pour l'election des membres du cse avril 2022
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/05/2022
Avenant n° 28 accord portant sur l'organisation du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
15/03/2022
Nao pour l'année 2022
Autre, précisez
22/03/2021
Avenant n°27 accord portant sur l'organisation du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
22/03/2021
Nao
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
16/02/2021
Avenant calendrier 35 heures 2020
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
19/05/2020
Accord relatif au travail de nuit
Travail de nuit, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/05/2020
Avenant n°25 aménagement temps de travail
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
08/05/2020
Pv accord nao pour l'annee 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
16/09/2019
Nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/07/2019
Avenant n°24 accord entreprise organisation temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
08/04/2019
Accord egalite professionnelle femmes hommes et qualite de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
07/02/2018
Compte epargne temps
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps
07/02/2018
Negociation annuelle obligatoire
PERCO et PERCOI, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

OD Sea Lab
OD Sea Lab
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4853317
Enregistrée le : 17/03/2022
Expire le : 17/03/2022
Classes : 9, 12, 40, 41, 42
MultiYB
MultiYB
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4301339
Enregistrée le : 22/09/2016
Expire le : 22/09/2016
Classes : 35
FOUNTAINE PAJOT
FOUNTAINE PAJOT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4268544
Enregistrée le : 28/04/2016
Expire le : 28/04/2016
Classes : 12
Fountaine Pajot MOTOR YACHTS
Fountaine Pajot MOTOR YACHTS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3990259
Enregistrée le : 14/03/2013
Expire le : 14/03/2013
Classes : 12, 25, 39
VENEZIA MILLENIUM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99770314
Enregistrée le : 15/01/1999
Expire le : 15/01/1999
Classes : 0, 12, 39
TRAWLER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97696791
Enregistrée le : 24/09/1997
Expire le : 24/09/1997
Classes : 0, 12, 39
TRAWLER CATAMARANS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97695673
Enregistrée le : 12/09/1997
Expire le : 12/09/1997
Classes : 0, 12, 39
IRIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94536713
Enregistrée le : 15/09/1994
Expire le : 15/09/1994
Classes : 0, 12, 39
IRIS INTER ISLANDS SHUTTLE
IRIS INTER ISLANDS SHUTTLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94536712
Enregistrée le : 15/09/1994
Expire le : 15/09/1994
Classes : 0, 12, 39
MARQUISES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1753320
Enregistrée le : 10/05/1990
Expire le : 10/05/1990
Classes : 0, 6, 12, 22

Brevets

Bateau equipe d'un hydrogenerateur
Bateau equipe d'un hydrogenerateur
Référence : FR2989951
Dépôt : 01/11/2013
Publication : 09/01/2015
Déposant : FOUNTAINE PAJOT
Inventeur : JEREMIE ROUSSEAU