Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la durée de la personne morale
29/11/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
29/11/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
22/12/2005
Statuts mis à jour
- MODIFICATIONS MEMBRE DU GIE + ADMINISTRATEUR ET CONTROLEURS DE GESTION
21/09/2001
Statuts mis à jour
- MODIFICATION ART 9,13,17,18,20 DES STATUTS
Actes officiels publiés
06/01/2025
04/08/2023
17/07/2023
05/01/2022
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
03/05/2021
- Changement de contrôleur de gestion
- Compte rendu du Consiel des Contrôleurs de gestion du 15 avril 2021
02/04/2021
- Changement(s) de membre(s)
02/04/2021
- Changement(s) de membre(s)
28/06/2019
- Changement(s) de membre(s)
26/10/2018
- DEMISSION DES ANCIENS MEMBRES - ACCEPTATION DES NOUVEAUX MEMBRES - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL DU GIE ANIMATION POUR L'ANNEE 2018 - VOTE DES PROPOSITIONS POUR LES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DE L'ANEE 2018.
26/10/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/08/2017
- Changement(s) de membre(s)
01/06/2016
- Changement de contrôleur de gestion
- Changement(s) de membre(s)
20/04/2015
- Changement de contrôleur de gestion
- Changement(s) de membre(s)
20/04/2015
- Changement de contrôleur de gestion
- Changement(s) de membre(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
16/10/2013
- Changement(s) de membre(s)
16/10/2013
- Changement(s) de membre(s)
- Changement de contrôleur de gestion
03/08/2012
- Changement de Controleur de Gestion - Membres partants - Nouveaux membres
02/03/2012
- départ et arrivée de membres au sein du GIE
19/08/2011
- changement d'administrateurmembres partants et nouveaux
- changement d'administrateur membres partants et nouveaux
29/06/2010
- modification des membres du GIE et des contrôleurs de gestion
10/11/2009
- modification des membres du GIE
12/09/2008
- MODIFICATIONS CONCERNANT LES MEMBRES DU GIE (PARTANTS ET NOUVEAUX)
04/01/2008
- CHANGEMENT D'ADMINSTRATEUR DU GIE
04/01/2008
- CHANGEMENT DE CONTROLEURS DE GESTION ET DE MEMBRES DU GIE