Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
10/11/2023
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
10/11/2023
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
24/01/2023
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
06/07/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
20/06/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/12/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/07/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
19/07/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
18/07/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
18/07/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
18/07/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
06/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
06/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
06/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/07/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/02/2005
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2002
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
17/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/11/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/12/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/12/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
20/01/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
19/05/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
- Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
12/01/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
- Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
28/07/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/09/2006
- Modification des commissaires aux comptes
17/06/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/12/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/03/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Annonces légales parues
30/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
13/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Accords d’entreprise
17/01/2025
Avenant n°10 à l'accord du 10 novembre 2010 sur les régimes de frais de santé - prévoyance du personnel non-cadre
Couverture complémentaire santé - maladie
22/07/2024
Accord d'entreprise relatif aux moyens syndicaux sur le second semestre 2024 au sein de keolis lyon
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/05/2024
Négociation annuelle obligatoire - accord sur les salaires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
28/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail du personnel non cadre au sein de keolis lyon
Télétravail
28/11/2023
Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés de keolis lyon au conseil d’administration de la société sa sncf holding
28/11/2023
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un compte epargne temps au sein de keolis lyon
Compte épargne temps
31/07/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail au sein de keolis lyon
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
15/05/2023
Accord sur la mise en place d'un socle conventionnel d'entreprise applicable au personnel cadre
Autre, précisez
24/04/2023
Negociation annuelle obligatoire accord sur les salaires 2023
06/03/2023
Pré-allotissement / allotissement : calendrier, méthode et moyens associés
Autre, précisez
20/02/2023
Avenant n°09 à l'accord du 10 novembre 2010 sur les régimes de frais de santé - prévoyance du personnel non cadre
Couverture complémentaire santé - maladie
19/12/2022
Protocole d'accord de levee de preavis ensemble des salariés de keolis lyon en date du 29 septembre 2021
Fin de conflit
12/09/2022
Negociation annuelle obligatoire accord sur les salaires 2022
Autre, précisez
25/07/2022
Accord sur la politique de mobilité au sein de keolis lyon
Autre, précisez
03/03/2020
Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés de keolis lyon au conseil d'administration de la sa sncf
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/09/2019
Avenant n°3 à l'accord sur l'application et les avancées de l'accord-cadre de 2007 relatif à la sécurité des personnes et des biens au sein de keolis lyon
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
24/04/2019
Avenant n°8 à l'accord relatif aux frais de santé et prévoyance du personnel non cadre de keolis lyon
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
05/02/2019
Négocation annuelle obligatoire accord sur les salaires 2018
Système de rémunération (autres qu'évolution)
05/02/2019
Avenant n°7 à l’accord du 10 novembre 2010 sur les régimes de frais de santé - prévoyance du personnel non cadre
Couverture complémentaire santé - maladie
17/01/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et economique au sein de keolis-lyon
Droit syndical, IRP, expression des salariés
12/11/2018
Accord sur l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la prise en compte de la parentalité au sein de keolis lyon
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/11/2018
Un avenant n6 a l'accord du 10-11-2010 sur les regimes de frais de sante (non cadre)
Couverture complémentaire santé - maladie
08/11/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
