Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

FONDATION ACTION CULTUREL INT MONTAGNE (FACIM)

LD COURCHEVEL - 73120 COURCHEVEL

Documents gratuits


Documents premium


Marques

PARTAGE DES LOINTAINS
PARTAGE DES LOINTAINS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4320965
Enregistrée le : 09/12/2016
Expire le : 09/12/2016
Classes : 41
TRAVERSE
TRAVERSE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4320980
Enregistrée le : 09/12/2016
Expire le : 09/12/2016
Classes : 39, 41
CHEMINS DU BAROQUE
CHEMINS DU BAROQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4320967
Enregistrée le : 09/12/2016
Expire le : 09/12/2016
Classes : 39, 41
LES CHEMINS DE L'HYDROELECTRICITE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3801442
Enregistrée le : 27/01/2011
Expire le : 27/01/2011
Classes : 39, 41
Voyage autour de la table
Voyage autour de la table
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3563446
Enregistrée le : 17/03/2008
Expire le : 17/03/2008
Classes : 41
ARCHIPELS D'ALTITUDE
ARCHIPELS D'ALTITUDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3396913
Enregistrée le : 30/11/2005
Expire le : 30/11/2005
Classes : 0, 39, 41
TERRES DES ALPES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99794845
Enregistrée le : 25/05/1999
Expire le : 25/05/1999
Classes : 0, 39, 41