Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste des administrateurs
25/07/2022
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- liste du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- récépissé de dépôt de pièces au tribunal judiciaire de Brest
- Liste des administrateurs
- Modification(s) statutaire(s)
25/07/2022
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- liste du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- récépissé de dépôt de pièces au tribunal judiciaire de Brest
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des administrateurs
25/07/2022
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- liste du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- récépissé de dépôt de pièces au tribunal judiciaire de Brest
- Modification(s) statutaire(s)
- Liste des administrateurs
28/04/2011
Statuts mis à jour
- Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts.
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration en date du 15/04/2011.
- Election du Président et/ou des Vice-Présidents : aucune modification.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 15/04/2011.
28/04/2011
Statuts mis à jour
- Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts.
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration en date du 15/04/2011.
- Election du Président et/ou des Vice-Présidents : aucune modification.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 15/04/2011.
28/04/2011
Statuts mis à jour
- Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts.
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration en date du 15/04/2011.
- Election du Président et/ou des Vice-Présidents : aucune modification.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 15/04/2011.
28/04/2011
Statuts mis à jour
- Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts.
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration en date du 15/04/2011.
- Election du Président et/ou des Vice-Présidents : aucune modification.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 15/04/2011.
28/04/2011
Statuts mis à jour
- Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts.
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration en date du 15/04/2011.
- Election du Président et/ou des Vice-Présidents : aucune modification.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 15/04/2011.
28/04/2011
Statuts mis à jour
- Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts.
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration en date du 15/04/2011.
- Election du Président et/ou des Vice-Présidents : aucune modification.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 15/04/2011.
11/05/2005
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 29/03/2005
- RECEPISSE DU DEPOT DES PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST DU 30/03/2005
- MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
- RECEPISSE DU DEPOT DES PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST LE 30/03/2005
11/05/2005
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
- RECEPISSE DU DEPOT DES PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST LE 30/03/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
- EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 29/03/2005
- RECEPISSE DU DEPOT DES PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST DU 30/03/2005
14/04/2004
Statuts mis à jour
- DEPOT DE RECEPISSE DE PIECES AUPRES DU TRIBUNAL D'INSTANCE
- MODIFICATION DES ARTICLES 12 ET 15 DES STATUTS
08/07/1999
Statuts mis à jour
- RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE EN DATE DU 08/07/99CONVERSION DES PARTS SOCIALES EN EURO A COMPTER DU 14 JUIN 1999
18/05/1998
Statuts mis à jour
- RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DU 30/04/98 Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social
14/04/1995
Statuts mis à jour
- RECEPISSE DE DEPOT AU TRIBUNAL D'INSTANCE EN DATE DU 14/04/1995.
- MODIFICATIONS STATUTAIRES
08/06/1993
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social
- Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social
Actes officiels publiés
09/10/2024
23/09/2024
28/01/2022
- Nomination de directeur général
10/05/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Renouvellement de mandat de président
- récépissé du dépôt de pièces au tribunal judiciaire de Brest
- Liste des administrateurs
- Renouvellement de mandat de vice-président
11/09/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste des administrateurs
- Récépissé de dépôt de pièces près du tribunal judiciaire de Brest.
26/06/2019
- Démission de vice-président
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Liste des administrateurs
26/06/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission de vice-président
- Liste des administrateurs
26/06/2019
- Démission de vice-président
- Liste des administrateurs
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/11/2018
- Changement de directeur général
- Attestation de Mr Marc GOSSELIN, Directeur des Ressources Humaines, certifie que Mr Sébastien BIGER occupe bien les fonctions de Directeur du CMB de Guipavas.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.
10/07/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/06/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Liste des administrateurs
04/03/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.
- Liste des administrateurs
20/05/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste des administrateurs
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.
21/01/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.
- Liste des administrateurs
02/05/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Election du Président et/ou des Vice-présidents3.
- Liste du Conseil d'administration.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.
07/03/2013
- Démission de Mr Thierry KERMARREC Vice-Président.
- Liste du Conseil d'Administration.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.
27/12/2012
- Changement de directeur général
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.
- Attestation de Mme TANGUY Marie-Antoinette, Directeur des Ressources Humaines, certifie que Mr HEMERY Jean-Charles occupe les fonctions de Directeur du CMB de Guipavas.
07/06/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration au 09/05/2012.
- Dépôt de pièces au Tribunal d'Instance de Brest.
- Non renouvellement des candidatures de Mr DILASSER, Mr LE GOFF et Mme MARTY.
07/06/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration au 09/05/2012.
- Dépôt de pièces au Tribunal d'Instance de Brest.
- Non renouvellement des candidatures de Mr DILASSER, Mr LE GOFF et Mme MARTY.
07/06/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration au 09/05/2012.
- Dépôt de pièces au Tribunal d'Instance de Brest.
- Non renouvellement des candidatures de Mr DILASSER, Mr LE GOFF et Mme MARTY.
07/06/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration au 09/05/2012.
- Dépôt de pièces au Tribunal d'Instance de Brest.
- Non renouvellement des candidatures de Mr DILASSER, Mr LE GOFF et Mme MARTY.
07/06/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration au 09/05/2012.
- Dépôt de pièces au Tribunal d'Instance de Brest.
- Non renouvellement des candidatures de Mr DILASSER, Mr LE GOFF et Mme MARTY.
22/04/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Liste du Conseil d'Administration en date du 13/04/2010.
- Récépissé de depôt de pièces près le Truibunal d'Instance de Brest en date du15/04/2010.
11/06/2009
- Modification des administrateurs.
- Election du Président et/ou des Vice-Présidents : aucun changement.
- Changement du Directeur et Fondé de pouvoir.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du17/04/2009.
- Attestation de Mme TANGUY, Directeur des Ressources Humaines du CMB, certifieque Mme D'HELFT occupe bien les fonctions de Directeur du CMB de GUIPAVAS.
- Liste du Conseil d'Administration en date du 03/06/2009.
05/12/2008
- Elections statutaires : aucune modification pour les administrateurs.
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Election du Président et/ou des Vice-Présidents.
- Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du03/12/2008.
- Liste du Conseil d'Administration en date du 02/12/2008.