Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
08/06/2010
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
08/06/2010
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
08/06/2010
- CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
10/08/2009
10/08/2009
10/08/2009
10/08/2009
10/08/2009
20/04/2009
24/08/2004
07/08/2002
07/08/2002
30/05/2002
Annonces légales parues
07/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
15/12/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité. Modification de représentant.
02/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'activité.
27/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
03/04/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
31/03/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
02/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
17/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
07/10/2025
Negociation annuelle annee 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Prime de partage des profits, Accords de méthode (pénibilité), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Autres dispositions Egalité professionnelle
23/09/2025
Reglement interieur 2025
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Non discrimination - Diversité
25/03/2025
9ème avenant polyvalence ppf
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions Egalité professionnelle, Formation professionnelle
18/03/2025
Révision accord collectif prevoyance deces incapacite invalidite non cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
18/03/2025
Révision de l'accord de prévoyance deces incapacite invalidite cadre
Prévoyance collective, autre que santé maladie
28/11/2023
Accord de teletravail spontex
Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez, Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
13/11/2023
Accord sur la prevention des risques professionnels
Compte épargne temps, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autre, précisez, Formation professionnelle, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Accords de méthode (pénibilité)
24/07/2023
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire pour l'entreprise spontex année 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/03/2023
Avenant a l’accord d’entreprise organisant les astreintes
Indemnités (dont kilométrique)
07/02/2022
Negociation annuelle spontex année 2022
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autres dispositions Egalité professionnelle
07/02/2022
Avenant du 20 décembre 2021 portant modification du rythme de travail à l'atelier ppf
Indemnités (dont kilométrique), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Travail de nuit, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/04/2021
8ème avenant à l'accord sur la prise en compte de l'expertise et de la polyvalence dans la définition des coefficients
Formation professionnelle
13/04/2021
Protocole d'accord negociation annuelle dans l'entreprise spontex annee 2021
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/02/2021
Protocole d'accord négociation annuelle dans l'entreprise spontex - année 2020
Formation professionnelle, Travailleurs handicapés, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), GPEC, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Accords de méthode (pénibilité), Durée collective du temps de travail
09/12/2020
Avenant à l'accord rtt de 1999 sur l'organisation du travail de nuit de l'atelier ppf
Système de prime (autre qu'évolution), Travail de nuit
09/12/2020
Septième avenant à l'accord sur la prise en compte de l'expertise et de la polyvalence dans la définition des coefficients
GPEC
14/09/2020
3ème avenant à l'accord sur la prime mensuelle de performance
05/06/2020
Accord prime exceptionnelle pandemie covid19
Système de prime (autre qu'évolution)
16/09/2019
Protocole d'accord negocation annuelle dans l'entreprise spontex annee 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/01/2019
Avenant à l'accord sur l'exercice du droit syndical et à l'organisation des instances représentatives
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/12/2018
Sixième avenant à l'accord sur la prise en compte de l'expertise et de la polyvalence dans la définition des coefficients
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit
08/11/2018
Un accord relatif aux manoeuvres des equipiers de seconde intervention
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
Marques
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4973767
Enregistrée le :30/06/2023
Expire le :30/06/2023
Classes :
21
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4973775
Enregistrée le :30/06/2023
Expire le :30/06/2023
Classes :
21
Re-Belle
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4884790
Enregistrée le :15/07/2022
Expire le :15/07/2022
Classes :
21
FIZZ EXPRESS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4277591
Enregistrée le :06/06/2016
Expire le :06/06/2016
Classes :
3,
21
Partenaire du moindre effort
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4265732
Enregistrée le :18/04/2016
Expire le :18/04/2016
Classes :
3,
21,
24
COEUR DE VAISSELLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4213438
Enregistrée le :29/09/2015
Expire le :29/09/2015
Classes :
21,
24
DERMO SENSITIVE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3860233
Enregistrée le :20/09/2011
Expire le :20/09/2011
Classes :
21
SPONTEX ACTIV AIR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3814567
Enregistrée le :15/03/2011
Expire le :15/03/2011
Classes :
1,
5,
11
EASY BAG
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3616747
Enregistrée le :10/12/2008
Expire le :10/12/2008
Classes :
1,
11
GRAINS DE DOUCEUR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3512634
Enregistrée le :10/07/2007
Expire le :10/07/2007
Classes :
21
Stop-Mouss'
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3505578
Enregistrée le :08/06/2007
Expire le :08/06/2007
Classes :
21
SIROCCO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3452890
Enregistrée le :27/09/2006
Expire le :27/09/2006
Classes :
21
VILLA BLANCA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3397474
Enregistrée le :14/12/2005
Expire le :14/12/2005
Classes :
0,
21,
24
SAMBA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3354367
Enregistrée le :20/04/2005
Expire le :20/04/2005
Classes :
21
SPONTEX STOP GRAISSE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3339091
Enregistrée le :04/02/2005
Expire le :04/02/2005
Classes :
21
MINI'S
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3315893
Enregistrée le :01/10/2004
Expire le :01/10/2004
Classes :
21
FROTAMAX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3297602
Enregistrée le :15/06/2004
Expire le :15/06/2004
Classes :
21
SPIRJETT'
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3294342
Enregistrée le :27/05/2004
Expire le :27/05/2004
Classes :
0,
3,
21
SPONTEX PROTECTOR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3248632
Enregistrée le :01/10/2003
Expire le :01/10/2003
Classes :
0,
17,
21
SPONTEX SECOND SKIN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3248631
Enregistrée le :01/10/2003
Expire le :01/10/2003
Classes :
0,
17,
21
VAISSELLE express
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3241518
Enregistrée le :13/08/2003
Expire le :13/08/2003
Classes :
3
SPONTEX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3234238
Enregistrée le :02/07/2003
Expire le :02/07/2003
Classes :
21
GRIPPY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3220301
Enregistrée le :11/04/2003
Expire le :11/04/2003
Classes :
21
GRANITY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3204427
Enregistrée le :16/01/2003
Expire le :16/01/2003
Classes :
21
DETACH'UP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3169042
Enregistrée le :13/06/2002
Expire le :13/06/2002
Classes :
21
Brevets
Dispositif de rincage
Référence :
FR3053881
Dépôt :19/01/2018
Publication :25/01/2019
Déposant :SPONTEX
Inventeur :FABIEN DELANGUE
Accessoire de recurage pour tete de balai
Référence :
FR3024650
Dépôt :12/02/2016
Publication :23/06/2017
Déposant :SPONTEX
Inventeur :FABIEN DELANGUE
Balai a tete basculante automatique pour nettoyage de surface
Référence :
FR3010622
Dépôt :20/03/2015
Publication :11/03/2016
Déposant :SPONTEX
Inventeur :BRYAN JOHNSON
Balai a tete basculante automatique pour nettoyage de surface
Référence :
FR3002429
Dépôt :29/08/2014
Publication :03/04/2015
Déposant :SPONTEX
Inventeur :BRYAN JOHNSON
Accessoire de protection thermique
Référence :
FR2981248
Dépôt :19/04/2013
Publication :02/01/2015
Déposant :FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Inventeur :OLIVIER, F. PILLARD
Produit essuyant et son obtention.
Référence :
FR2953113
Dépôt :03/06/2011
Publication :10/05/2013
Déposant :FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Inventeur :JEAN CURTET, DOMINIQUE COUVREUR, CHRISTINE MATHIEU, PHILIPPE VEILLEROBE
Balai pour nettoyage par voie humide de surface de locaux
Référence :
FR2944198
Dépôt :15/10/2010
Publication :06/05/2011
Déposant :FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Inventeur :SEBASTIEN BOUTEILLER, JEAN YVES CORBIN, PIERRE VINCENT
