Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- (constatation du caractère définitif de l'augmentation du capital)
10/10/2019
Statuts mis à jour
- *article 18
06/05/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
10/01/2014
Statuts mis à jour
- *Changement du mode de direction et d'administration de la société : adoption de la formule à directoire et conseil de surveillance
- Refonte des statuts
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de représentant permanent
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
10/01/2011
Statuts mis à jour
- * GROUPE ROYER - MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 3
10/01/2011
Statuts mis à jour
- * GROUPE ROYER - MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 3
10/01/2011
Statuts mis à jour
- * GROUPE ROYER - MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 3
04/08/2010
Statuts mis à jour
- *approbation du projet de fusion -MODIFICATION ARTICLE 6 DES STATUTS
04/08/2010
Statuts mis à jour
- *approbation du projet de fusion -MODIFICATION ARTICLE 6 DES STATUTS
04/08/2010
Statuts mis à jour
- *approbation du projet de fusion -MODIFICATION ARTICLE 6 DES STATUTS
27/07/2007
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- (ARTICLES 6 ET 7)
07/05/2007
Statuts mis à jour
- * ROYER SA - MODIFICATIONS STATUTAIRES
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de la dénomination sociale
- * CONTRAT D'APPORT DE PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE ETIC AU PROFIT DE LA SOCIETE ETS ROYER
03/02/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- ARTICLES 7,9,11,12,14,16,27
13/08/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- * ARTICLE 7 * CONSTATATION DE LA CONVERSION D'OFFICE DU CAPITAL EN EUROS
Bilans comptables
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
08/07/2024
02/10/2023
10/08/2023
10/08/2023
07/01/2022
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/10/2021
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/01/2021
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
16/12/2020
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/10/2020
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
30/09/2020
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/07/2018
- Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance
11/06/2018
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/03/2018
- Démission(s) de membre(s) du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président du directoire
02/03/2018
- Prise d'acte de la démission de Mr ROYER Jacques en qualité de président du Directoire et de membre du Directoire
- Nomination de Mr ROYER Mickaël en remplacement de Mr ROYER Jacques en qualité de président du Directoire et de membre du Directoire
- Démission d'office de Mr ROYER Mickaël
- Nomination à titre provisoire de Mme ROYER-LEOPOLD Liliane en remplacement de Mr ROYER Mickaël
11/07/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
21/05/2014
- révocation d'un membre du directoire.
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/03/2013
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
20/09/2011
- (TITULAIRE ET SUPPLEANT)
23/06/2011
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/03/2011
- Changement de représentant permanent
16/11/2010
- *CONCERNANT L'APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SA ROYER AU PROFIT DE LA SAS DIDRY CHAUSSURES
22/10/2010
- *SOUS LE REGIME DES SCISSIONS, PAR LA SOCIETE ROYER SA AU PROFIT DE LA SOCIETE DIDRY CHAUSSURES
27/07/2010
- suite à fusion-absorption
16/07/2010
Annonces légales parues
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
11/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2023
Jugement
Prononçant l'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout interessé peut en prendre connaissance.Ce jugement concerne également les sociétés SAS H31 (RCS RENNES 830 055 182), SAS ROYER RETAIL (RCS RENNES 439 723 859), ROYER SAS (RCS RENNES 326 535 143), SAS ROYER LOGISTIQUE ( RCS RENNES 323 354 175) ayant leur siège social situé 1 Rue Eugène Freyssinet, 35133 JAVENE et la société SAS CHARLES JOURDAN 1921 (RCS NANTERRE (510 783 343) dont le siège social est situé 30 Rue Troyon 92310 SEVRES
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
21/01/2022
Jugement
Prononçant l'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout interessé peut en prendre connaissance.Ce jugement concerne également les sociétés SAS H31 (RCS RENNES 830 055 182), SAS ROYER RETAIL (RCS RENNES 439 723 859), ROYER SAS (RCS RENNES 326 535 143), SAS ROYER LOGISTIQUE ( RCS RENNES 323 354 175) SAS NBR (RCS RENNES 491 867 040) ayant leur siège social situé 1 Rue Eugène Freyssinet, 35133 JAVENE et la société SAS CHARLES JOURDAN 1921 (RCS NANTERRE (510 783 343) dont le siège social est situé 30 Rue Troyon 92310 SEVRES
11/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
13/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
29/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
06/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/03/2025
Un accord à durée déterminée pour la négociation d'un accord pse
Calendrier des négociations
15/04/2024
Accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/01/2024
Avenant a l’accord relatif a la constitution, aux moyens, aux modalites de fonctionnement et aux attributions du comite social et economique dans l’entreprise
Autre, précisez
28/11/2023
Avenant n°2 à l'accord à durée déterminée sur le télétravail du 10/12/2021
27/03/2023
Un accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14/11/2022
Accord d'entreprise compte epargne temps
Compte épargne temps
10/10/2022
Accord a duree determinee portant sur l’egalite professionnelle femme/homme, la qualite de vie au travail et les conditions de travail
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
08/08/2022
Avenant n° 1 a l'accord a duree indeterminee sur le teletravail du 10/12/2021
Télétravail
28/03/2022
Accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/01/2022
Accord à durée indéterminée sur le télétravail
Télétravail
22/09/2021
Un avenant n°1 à l'accord à durée déterminée sur le télétravail
Télétravail
31/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux critères d'ordre en cas de licenciement pour motif économique
Autre, précisez
30/12/2020
Un accord à durée déterminée sur le télétravail
Télétravail
11/12/2020
Un avenant à l'accord relatif aux critères d'ordre en cas de licenciement pour motif economique
Autre, précisez
11/12/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux critères d'ordre en cas de licenciement pour motif économique
Autre, précisez
13/11/2020
Accord relatif à la mise en place d'une expertise dans le cadre d'un projet de licenciement collectif pour motif économique
Accords de méthode (PSE)
24/04/2019
Un accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvroi d'achat
Reprise des données, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2019
Un accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/11/2018
Accord sur l'egalite professionnelle homme femme et la qualite de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
22/10/2018
Un accord annuel sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
Procédures collectives
28/03/2023
Autre jugement et ordonnance
Prononçant l'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout interessé peut en prendre connaissance.Ce jugement concerne également les sociétés SAS H31 (RCS RENNES 830 055 182), SAS ROYER RETAIL (RCS RENNES 439 723 859), ROYER SAS (RCS RENNES 326 535 143), SAS ROYER LOGISTIQUE ( RCS RENNES 323 354 175) ayant leur siège social situé 1 Rue Eugène Freyssinet, 35133 JAVENE et la société SAS CHARLES JOURDAN 1921 (RCS NANTERRE (510 783 343) dont le siège social est situé 30 Rue Troyon 92310 SEVRES
28/12/2021
Autre jugement et ordonnance
Prononçant l'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout interessé peut en prendre connaissance.Ce jugement concerne également les sociétés SAS H31 (RCS RENNES 830 055 182), SAS ROYER RETAIL (RCS RENNES 439 723 859), ROYER SAS (RCS RENNES 326 535 143), SAS ROYER LOGISTIQUE ( RCS RENNES 323 354 175) SAS NBR (RCS RENNES 491 867 040) ayant leur siège social situé 1 Rue Eugène Freyssinet, 35133 JAVENE et la société SAS CHARLES JOURDAN 1921 (RCS NANTERRE (510 783 343) dont le siège social est situé 30 Rue Troyon 92310 SEVRES
