Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 6820B
SOCIETE CIVILE LA FRANC COMTOISE
SOCIETE CIVILE LA FRANC COMTOISE
1 RUE DU SENTIER - 78400 CHATOU
Télécharger le Kbis
Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
11/02/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
Télécharger
11/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
Télécharger
28/01/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
Télécharger
11/01/2022
Statuts mis à jour
- Donation/partage de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
Télécharger
15/01/2021
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
Télécharger
11/02/2019
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Donation
- (réalisation)
- Donation
Télécharger
11/02/2019
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Donation
- (réalisation)
- Donation
Télécharger
04/12/2017
Statuts mis à jour
- LE 01/12/2017
- Modification(s) statutaire(s)
Télécharger
01/06/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
Télécharger
04/10/2001
Statuts mis à jour
- Divers
Télécharger
Actes officiels publiés
15/05/2008
- Changement(s) de gérant(s)
Télécharger
Annonces légales parues
13/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
Télécharger
31/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
Télécharger
13/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
Télécharger
19/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
Télécharger
13/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Télécharger
07/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège..
Télécharger
10/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Télécharger
25/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Télécharger