Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

ZONE ARTISANALE DES BOUILLOUETTE - 04700 ORAISON
04 92 78 63 61
contact@francois-doucet.com
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

05/07/2016
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Sous conditions suspensives
- Constatation de l'absence d'opposition et réduction puis augmentation du capital social
- Démission(s) d'administrateur(s)
18/12/2012
Statuts mis à jour
- Réduction du capital sous conditions suspensives. Augmentation du capital sous conditions suspensives.
- Constatation de la réalisation de la réduction du capital social. Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social.
- Réduction du capital social
- Constatation de la réalisation de la réduction du capital social.Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social.
- Réduction du capital sous conditions suspensives.Augmentation du capital sous conditions suspensives.

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet

Actes officiels publiés

30/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/09/2024
09/10/2023
09/10/2023
09/03/2023
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
14/12/2022
- Nomination de directeur général
- Révocation de directeur général
14/10/2022
- Nomination co-Commissaire aux Comptes titulaire
01/10/2021
- Fin de mandat de directeur général
- Nomination de directeur général
- délégué
27/09/2021
- Administrateur
16/11/2020
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de directeur général
16/11/2020
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/09/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
17/05/2016
- Réduction du capital social sous conditions suspensives
17/05/2016
- Réduction du capital social sous conditions suspensives
25/04/2016
- Changement de directeur général
15/10/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
15/10/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
14/10/2013
- Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
- Renouvellement de mandat de directeur général
- Fin de mandat d'administrateur
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
14/10/2013
- Changement de président du conseil d'administration
14/11/2012
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
11/10/2012
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/05/2012
- Nomination de directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/12/2007
13/08/2007
27/09/2004

Annonces légales parues

07/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
04/02/2021
Vente d'établissements
Acte en date du 31/12/2020 enregistré au SPFE de DIGNE LES BAINS le 25/01/2021 sous le numéro Dossier 2021 00003954 Ref 0404P01 2021 A 00146 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone Artisanale 04700 Oraison
24/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

16/08/2021
Aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

SOLEA SPORT LE FRUIT DE L'EFFORT
SOLEA SPORT LE FRUIT DE L'EFFORT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5178421
Enregistrée le : 08/09/2025
Expire le : 08/09/2025
Classes : 30
SOLEASPORT
SOLEASPORT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5149718
Enregistrée le : 22/05/2025
Expire le : 22/05/2025
Classes : 30
KARA'FRUITÉ
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4764344
Enregistrée le : 07/05/2021
Expire le : 07/05/2021
Classes : 29, 30, 32
LES ATELIERS Doucet . 1969 .
LES ATELIERS Doucet . 1969 .
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4722845
Enregistrée le : 19/01/2021
Expire le : 19/01/2021
Classes : 29, 30, 32
LES DOUCES MARION
LES DOUCES MARION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4608485
Enregistrée le : 18/12/2019
Expire le : 18/12/2019
Classes : 29, 30
fd françois DOUCET CONFISEUR EN PROVENCE PRALINO CHOCOLAT aux amandes de provence depuis 1960
fd françois DOUCET CONFISEUR EN PROVENCE PRALINO CHOCOLAT aux amandes de provence depuis 1960
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4608484
Enregistrée le : 18/12/2019
Expire le : 18/12/2019
Classes : 30
ECLATS DE FRUITS
ECLATS DE FRUITS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4562792
Enregistrée le : 26/06/2019
Expire le : 26/06/2019
Classes : 29, 30
PRALINO EIS AVELANA
PRALINO EIS AVELANA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4562793
Enregistrée le : 26/06/2019
Expire le : 26/06/2019
Classes : 29, 30
KARATAPAS
KARATAPAS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4189581
Enregistrée le : 16/06/2015
Expire le : 16/06/2015
Classes : 29, 30, 32
KARAOFUDGE
KARAOFUDGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4189579
Enregistrée le : 16/06/2015
Expire le : 16/06/2015
Classes : 29, 30, 32
Crèm'fraise
Crèm'fraise
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4141109
Enregistrée le : 11/12/2014
Expire le : 11/12/2014
Classes : 29, 30, 32
KARAOSEL
KARAOSEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4128995
Enregistrée le : 27/10/2014
Expire le : 27/10/2014
Classes : 29, 30, 32
LES GALETS
LES GALETS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3449155
Enregistrée le : 07/09/2006
Expire le : 07/09/2006
Classes : 0, 29, 30
VELOURS D'AMANDE
VELOURS D'AMANDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3357160
Enregistrée le : 03/05/2005
Expire le : 03/05/2005
Classes : 0, 29, 30
AMOUR DE CERISE
AMOUR DE CERISE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3338657
Enregistrée le : 03/02/2005
Expire le : 03/02/2005
Classes : 29, 30
COEUR DE FIGUE
COEUR DE FIGUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3338072
Enregistrée le : 01/02/2005
Expire le : 01/02/2005
Classes : 0, 29, 30
MARION-LAIT
MARION-LAIT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3322958
Enregistrée le : 09/11/2004
Expire le : 09/11/2004
Classes : 30
POMME D'AMOUR
POMME D'AMOUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268557
Enregistrée le : 20/01/2004
Expire le : 20/01/2004
Classes : 0, 29, 30
LES GALETS DES COSTIÈRES
LES GALETS DES COSTIÈRES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3234779
Enregistrée le : 04/07/2003
Expire le : 04/07/2003
Classes : 0, 29, 30
DOUCISES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3117868
Enregistrée le : 23/08/2001
Expire le : 23/08/2001
Classes : 0, 29, 30, 32
DOUCET'S
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3091061
Enregistrée le : 23/03/2001
Expire le : 23/03/2001
Classes : 0, 29, 30
LES MONTBELIARDES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3047410
Enregistrée le : 16/08/2000
Expire le : 16/08/2000
Classes : 0, 29, 30
LES PETITS CAILLOUX DU RANDONNEUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3046859
Enregistrée le : 10/08/2000
Expire le : 10/08/2000
Classes : 0, 29, 30
NOISETTES DE NOS FORÊTS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99798942
Enregistrée le : 18/06/1999
Expire le : 18/06/1999
Classes : 30
RAISINS DE NOS VIGNOBLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99798941
Enregistrée le : 18/06/1999
Expire le : 18/06/1999
Classes : 30