Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TOLERIE VENTILATION DE SAINT-LIN (TVSL)

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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

24/05/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
24/05/2023
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
16/06/2014
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modification de l'article 7 des statuts
30/05/2014
Statuts mis à jour
- DE SARL EN SAS
11/01/2011
Statuts mis à jour
- entre MR GATINEAU Michel et la SARL BEAUCHAUD BRUNO INGENIERIE
11/01/2011
Statuts mis à jour
- entre MR GATINEAU Michel et la SARL BEAUCHAUD BRUNO INGENIERIE
22/02/2010
Statuts mis à jour
- ENTRE : M. Jean-Bernard DAOUX et SARL BEAUCHAUD BRUNO INGENIERIE représentée par M. Bruno BEAUCHAUD
22/02/2010
Statuts mis à jour
- ENTRE : M. Jean-Bernard DAOUX et SARL BEAUCHAUD BRUNO INGENIERIE représentée par M. Bruno BEAUCHAUD

Bilans comptables

30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

22/06/2021
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
29/10/2019
- à compter du 15/10/2019
- Nomination de président
11/05/2009
23/04/2009
20/03/2008
29/02/2008
30/07/2007
31/01/2002
01/01/1997

Annonces légales parues

02/06/2023
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
30/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
08/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/12/2012
Vente d'établissements
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2010
Modifications et mutations diverses
Augmentation de capital
03/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration le 25/01/2008

Marques

FILTRAPANO
FILTRAPANO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4380224
Enregistrée le : 31/07/2017
Expire le : 31/07/2017
Classes : 7, 11
TVSL
TVSL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4359521
Enregistrée le : 05/05/2017
Expire le : 05/05/2017
Classes : 6, 7, 9, 11
L'Industriel du Dépoussiérage
L'Industriel du Dépoussiérage
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4170711
Enregistrée le : 03/04/2015
Expire le : 03/04/2015
Classes : 7
TVSL
TVSL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4170691
Enregistrée le : 03/04/2015
Expire le : 03/04/2015
Classes : 0, 7, 9, 11
L'Industrielle de Dépoussiérage
L'Industrielle de Dépoussiérage
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4170699
Enregistrée le : 03/04/2015
Expire le : 03/04/2015
Classes : 7