Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ORTH

12 RUE INDUSTRIELLE - 67310 WASSELONNE
03 88 59 10 59
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

29/10/2020
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/10/2020
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/01/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/09/2013
Statuts mis à jour
- Changement de président
16/08/2012
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Changement de dénomination en celle de ORTH
09/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/05/2009
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2008
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/10/2002
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS
27/02/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
13/12/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/05/2020
- Changement de président
- Changement de président
13/05/2019
04/06/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/01/2013
19/11/2012
16/08/2012
20/06/2012
- Transformation en SAS
20/06/2012
09/07/2010
23/10/2009
- changement de représentant permanent de l'administrateur AJLK
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/10/2009
09/10/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

11/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2023
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 30/12/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Toulouse Service départemental le 26/01/2023, Dossier 2023 2487 réf. 3104P61 2023A278. Adresse de l'ancien propriétaire : Route de Mondavezan Pépinière d'Entreprises 31220 MARTRES-TOLOSANE. Adresse du nouveau propriétaire : ZI 12 Rue Industrielle 67310 WASSELONNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
09/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/07/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/10/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
13/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration, date d'effet : 29/05/2009
20/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

ECOCOLOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99769808
Enregistrée le : 15/01/1999
Expire le : 15/01/1999
Classes : 0, 5, 22
MULCH COLOR
MULCH COLOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95579146
Enregistrée le : 03/07/1995
Expire le : 03/07/1995
Classes : 0, 2, 5, 22
ORTH
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1453510
Enregistrée le : 04/03/1988
Expire le : 04/03/1988
Classes : 0, 6, 20, 37, 39
C ORTH
C ORTH
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1453511
Enregistrée le : 04/03/1988
Expire le : 04/03/1988
Classes : 0, 6, 20, 37, 39