Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

16/09/2019
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Modification(s) statutaire(s)
04/10/2017
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
21/11/2008
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
19/07/2002
Statuts mis à jour
- Fusion absorption
- Réduction et augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
24/07/2001
Statuts mis à jour
- (TRANSFORMATION DE SA EN SAS)
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- -
- Changement relatif à l'objet social
- Conversion du capital en euros
- Divers
- Divers
17/11/2000
Statuts mis à jour
- A COMPTER DU 11 SEPTEMBRE 2000 -
- Divers
19/07/1995
Statuts mis à jour
- Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

05/07/2017
- Changement de président
26/11/2015
- Changement de président
23/06/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/02/2007
- Démission de directeur général
25/06/2002
- SUR LA REMUNERATION DES APPORTS DE LA SOCIETE DOCUMENTATION TECHNIQUE AUTOMOBILE DTA
27/05/2002
19/04/2002
- 02O672
23/07/1997
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/07/1995
18/08/1993
26/01/1993
12/01/1993
24/12/1992

Annonces légales parues

05/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2019
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant..
09/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
16/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
01/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
15/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

DT
DT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4361445
Enregistrée le : 15/05/2017
Expire le : 15/05/2017
Classes : 9, 16, 39, 40, 41
AMIEDITIONS
AMIEDITIONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4141095
Enregistrée le : 08/12/2014
Expire le : 08/12/2014
Classes : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 40, 41, 42
AMIEDITIONS
AMIEDITIONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3300759
Enregistrée le : 01/07/2004
Expire le : 01/07/2004
Classes : 0, 9, 16, 28, 35, 36, 38, 40, 41, 42
DTA DOCUMENTATION TECHNIQUE AUTOMOBILE
DTA DOCUMENTATION TECHNIQUE AUTOMOBILE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3300762
Enregistrée le : 01/07/2004
Expire le : 01/07/2004
Classes : 0, 9, 16, 39, 41
AMI EDITIONS
AMI EDITIONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96653044
Enregistrée le : 27/11/1996
Expire le : 27/11/1996
Classes : 0, 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42