Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
31/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
31/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/02/2021
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
15/02/2021
07/01/2021
- Démission de directeur général
14/12/2020
16/11/2020
01/02/2019
- Changement de directeur général
15/03/2017
25/01/2016
07/01/2016
06/01/2016
03/07/2014
19/11/2013
17/09/2012
17/09/2012
17/09/2012
08/06/2012
08/06/2012
26/10/2011
26/10/2011
26/10/2011
26/10/2011
26/10/2011
Annonces légales parues
06/08/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, le nom commercial et l'administration
02/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
11/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
21/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/11/2020
Vente d'établissements
Apport de la branche complète et autonome d'activité "Process Boues activées" entre la société OPURE sus mentionnée (société apporteuse) à la société HEGOARAZTEGI, SAS au capital de 600 000 euros dont le siège social est sis Pôle Haristeguy 2 Chemin de la Marouette 64100 BAYONNE - RCS BAYONNE 882 463 524 - (société bénéficiaire). - évaluation de l'actif : 2.556.973 euros, - évaluation du passif : 2.527.578 euros, soit un apport d'une valeur nette de 29.395 euros. - augmentation du capital : 25.325 euros - prime d'apport : 4.070 euros Date du projet : 13/11/2020 déposé au greffe du tribunal de commerce de TOURS le 16/11/2020 et à celui de BAYONNE le 17/11/2020 Les créanciers pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14, R.236-8 et R.236-10 du Code du Commerce
17/02/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
07/02/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/01/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/01/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
20/07/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/12/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
Marques
OXYPHYLTRE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4290855
Enregistrée le :29/07/2016
Expire le :29/07/2016
Classes :
1,
11,
40
MACROPHYLTRE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3907961
Enregistrée le :26/03/2012
Expire le :26/03/2012
Classes :
40
COMBIPHYLTRE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3796857
Enregistrée le :12/01/2011
Expire le :12/01/2011
Classes :
1,
11,
40
DÉPHORITE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3784124
Enregistrée le :22/11/2010
Expire le :22/11/2010
Classes :
1,
11,
40
ECOPHYLTRE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3625563
Enregistrée le :28/01/2009
Expire le :28/01/2009
Classes :
40
LA MAYENNITE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3195220
Enregistrée le :18/11/2002
Expire le :18/11/2002
Classes :
19
MACROPHYLTRES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3080007
Enregistrée le :26/01/2001
Expire le :26/01/2001
Classes :
0,
31,
37,
40
Brevets
Dispositif de traitement des eaux usees, de type filtre plante a percolation verticale, comprenant un systeme d'aeration actif d'une couche inferieure saturee
Référence :
FR3031516
Dépôt :15/07/2016
Publication :14/09/2018
Déposant :J VOISIN
Inventeur :JOELLE PAING, FLORENT CHAZARENC, VINCENT GAGNON
Moyen de dephosphatation d'eaux usees, dispositif de traitement comprenant un tel moyen, et utilisation de laitier pour dephosphater les eaux usees
Référence :
FR2966141
Dépôt :20/04/2012
Publication :26/04/2013
Déposant :J. VOISIN
Inventeur :JEAN VOISIN, JOELLE PAING
Dispositif de traitement des eaux usees
Référence :
FR2973796
Dépôt :12/10/2012
Publication :19/04/2013
Déposant :J. VOISIN
Inventeur :JEAN VOISIN, JOELLE PAING
Dispositif d'assainissement compact par filtre plante, notamment du type plante de roseaux
