Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

05/03/2021
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
22/10/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
24/08/2012
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
24/08/2012
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
24/08/2012
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

31/10/2017
- Changement(s) de gérant(s)
31/10/2017
- Changement(s) de gérant(s)
31/07/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire ET DEMISSION DU CAC SUPPLEANT
12/11/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/07/2010
- Changement(s) de gérant(s)
04/09/2008
01/09/2006
27/07/2004
05/08/2003
25/09/2001
03/12/1998
26/10/1996
09/11/1994
09/11/1994
09/11/1994
02/08/1994

Annonces légales parues

01/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
17/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
17/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de gérant
22/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2008
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes titulaire Changement de commissaire aux comptes suppléant

Accords d’entreprise

13/05/2025
Accord nao 2025
Autre, précisez
17/01/2025
Accord sur lorganisation des conges payes conducteurs pour lannee 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
17/01/2025
Avenant n°4 à l'accord collectif sur la protection sociale complémentaire (frais médicaux-mutuelle) en date du 19 décembre 2007
Couverture complémentaire santé - maladie
08/07/2024
Avenant à l'accord relatif à la sécurité des personnes et des biens
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/06/2024
Accord télétravail
Télétravail
01/04/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
Indemnités (dont kilométrique)
11/03/2024
Nao 2024
Autre, précisez
29/01/2024
Accord sur l'organisation des congés payés conducteurs pour l'année 2024
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
29/01/2024
Protocole de fin d'alarme sociale suite à l'alarme sociale déposée le 06 décembre 2023
Stress, risques psycho-sociaux
28/08/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
21/08/2023
Accord de revalorisation complémentaire du salaire pour l'année 2023 dans le cadre d'une revoyure
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/08/2023
Accord relatif au télétravail
Télétravail
13/02/2023
Accord nao 2023
Autre, précisez
13/02/2023
Protocole d'accord preelectoral pour les elections des membres du comite social et economique et des conseils de discipline keolis tours
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/01/2023
Accord sur l'organisation des conges payes conducteurs pour l'annee 2023
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
26/09/2022
Protocole de fin de préavis de grève suite à l'alarme sociale déposée le 24 juin 2022 et au préavis de grève déposé le 3 juillet 2022
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
26/09/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
23/05/2022
Accord relatif au teletravail
Télétravail
09/05/2022
Protocole de fin de preavis de greve suite au préavis de grève déposé le 3 avril 2022
Autre, précisez
21/02/2022
Accord relatif à la sécurité des personnes et des biens
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
31/01/2022
Accord nao 2022
Autre, précisez
31/01/2022
Protocole de fin d'alarme sociale suite à l'alarme sociale déposée le 25 novembre 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
23/04/2021
Accord nao 2021
23/04/2021
Protocole de fin d'alarme sociale déposée le 18 mars 2021
28/08/2020
Accord nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)