Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination d'un administrateur Modifications statutaires (articles 2, 7.4, 22)
30/07/2014
Statuts mis à jour
- Modifications statutaires
04/05/2009
Statuts mis à jour
14/02/2007
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
22/06/2006
Statuts mis à jour
- Suite à erreur dans les statuts précedemment déposés
28/10/2005
Statuts mis à jour
08/01/2003
Statuts mis à jour
- DESIGNATION DE DIRECTEUR GENERAL LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONMADAME COURTADE ANNY
- MISE EN HAMRMONIE DES STATUTS SUR NOUVEAU CODE DE COMMERCE ET LA LOI N.R.E.NO 2001-420 DU 15 MAI 2001
19/07/1999
Statuts mis à jour
20/07/1998
Statuts mis à jour
- RENOUVELLEMENT DES MANDATS D'AMINISTRATEURS PDG ET DGG
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
08/01/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)
07/01/2025
06/11/2024
06/11/2024
06/11/2024
21/10/2022
- Démission(s) d'administrateur(s)
02/12/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
18/07/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/09/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/08/2018
- Modification(s) statutaire(s)
22/07/2013
- renouvellement du conseil d'administration - reconduction de 5 administrateurs nomination de 3 nouveaux administrateurs départ d'un administrateur
13/12/2012
- Démission d'un administrateur
14/05/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
- démission de Mr LEROY Bruno en qualité d'administrateur
27/08/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/08/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
07/08/2009
- Démission d'administrateurs
07/08/2009
- Démission d'administrateurs
18/07/2008
- Renouvellement des mandats aux commissaires aux comptes
25/10/2007
- Agrément de nouveaux administrateurs
27/02/2007
- Démission d'un administrateur
04/08/2005
15/09/2004
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
28/05/2004
- NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORT MR PLANEL
25/07/2002
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/08/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/12/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
05/08/2025
Accord collectif a duree determinee portant sur l'egalite professionnelle femmes et hommes 2025-2027
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/06/2025
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2025
Autre, précisez
24/06/2024
Accord d'entreprise relatif a la mise a jour de la classification de 2014
Classifications
24/06/2024
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
04/07/2022
Accord collectif a duree determinee portant sur l'egalite professionnelle femmes et hommes 2022-2024
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
18/04/2022
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'annee 2022
Autre, précisez
14/06/2021
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'anne 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
24/05/2021
Accord d'entreprise relatif aux subventions dues par l'employeur pour le fonctionnement du cse et le financement des activites socioculturelles
Autre, précisez
02/09/2020
Accord partile relatif a la negociation sur le fonctionnement du comite social et economique
Autre, précisez
19/06/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'annee 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
03/03/2020
Accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
05/08/2019
Accord collectif a duree determinee portant sur l'egalite professionnelle hommes et femmes 2019-2021
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
29/07/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'annee 2019
Autre, précisez
09/07/2019
Accord collectif a duree indeterminee portant sur la periodicite de la negociation sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Calendrier des négociations
07/05/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la prime exceptionnelle d'activite
Système de prime (autre qu'évolution)
04/07/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'annee 2018
