Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA CHAUVIER FRERES

MARCHANDISE - 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

09/01/2020
Statuts mis à jour
- Divers
- Réduction du capital social
- Cession de parts
23/09/2015
Statuts mis à jour
- COPARTAGEANTS VIRGINIE CHAUVIER MARINE CHAUVIER ET MATHILDE CHAUVIER
28/01/2013
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
17/05/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en SCEA
- Réalisation de la condition suspensive
- Changement relatif à la durée de la personne morale
17/05/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en SCEA
- Réalisation de la condition suspensive
- Changement relatif à la durée de la personne morale
17/05/2011
Statuts mis à jour
- Transformation en SCEA
- Réalisation de la condition suspensive
- Changement relatif à la durée de la personne morale

Actes officiels publiés

28/01/2013
- Augmentation du capital social
- régularisation de l'augmentation du capital
28/01/2013
- Dévolution succésorale suite au décès de CHAUVIER Pierre

Annonces légales parues

16/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
13/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
01/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique

Marques

DOMAINE DE MARCHANDISE
DOMAINE DE MARCHANDISE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4935164
Enregistrée le : 08/02/2023
Expire le : 08/02/2023
Classes : 33, 35, 44
Les Veillans
Les Veillans
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3913906
Enregistrée le : 18/04/2012
Expire le : 18/04/2012
Classes : 33, 35, 44
DOMAINE DE MARCHANDISE
DOMAINE DE MARCHANDISE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3842096
Enregistrée le : 24/06/2011
Expire le : 24/06/2011
Classes : 33, 35, 44