Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
21/12/2021
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
19/06/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
16/12/2015
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- MODIFICATION DE L'ARTICLE 15 DES STATUTS
16/12/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
02/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
02/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
02/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
16/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
21/08/2024
14/02/2024
08/02/2024
08/02/2024
05/02/2024
25/04/2023
- Changement de président
11/05/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/03/2020
- Changement de président
13/09/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/06/2019
- Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
10/11/2017
- Changement de président
02/08/2017
- Changement de président
05/07/2016
- Changement de président
04/04/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/03/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/03/2015
- Changement de directeur général
06/08/2014
- Changement de président
07/05/2014
- Nomination de directeur général
01/10/2012
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/06/2012
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/11/2010
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés ETS RAFFEL SARREBOURG - E.R.S SAS ayant siège social ZI 57400 SARREBOURG
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés BLOKSMA FRYER EURL ayant siège social ZI DE LA POUDRERIE RUE DU BEAU POIRIER 76350 OISSEL
16/11/2010
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés BLOKSMA FRYER EURL ayant siège social ZI DE LA POUDRERIE RUE DU BEAU POIRIER 76350 OISSEL
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés ETS RAFFEL SARREBOURG - E.R.S SAS ayant siège social ZI 57400 SARREBOURG
14/09/2010
- Changement de président directeur général
06/06/2005
Annonces légales parues
20/07/2025
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
23/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
06/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
01/04/2025
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
13/05/2024
Recours à la visioconférence lors des réunions de cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
06/05/2024
Accord relatif au règlement intérieur du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
19/06/2023
Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 01.10.2001 portant sur l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
13/03/2023
Protocole d'accord préélectoral
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/03/2023
Accord d'accord relatif au vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/02/2023
Nao 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
12/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats de la délégation du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif a la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
18/07/2022
Accord collectif d entreprise kelvion sas relatif a la prise de 5 jours de conges pendant la periode de confinement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
03/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du télétravail
Télétravail
30/08/2021
Nao 2021 kelvion sas accord collectif d'entreprise relatif à le rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Système de prime (autre qu'évolution)
12/02/2021
Avenant n°2 a l'accord d'entreprise du 01/10/2001 & à l'avenant du 25/06/2008 portant sur l'aménagement du temps de travail
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
12/02/2021
Nao 2020 kelvion sas accord collectif d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/05/2019
Accord relatif à la mise en place d'une cssct
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
29/01/2019
Accord collectif d entreprise relatif a la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l entreprise
Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Système de rémunération (autres qu'évolution), Droit à la déconnexion et outils numériques
07/11/2018
Accord de prorogation des mandats ce dp chsct
Calendrier des négociations, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/06/2018
Un accord de prorogation des mandats des delegues du personnel, des membres du comite d'entreprise et des membres du chsct
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marques
ERGE SPIRALE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR1571913
Enregistrée le :24/01/1990
Expire le :24/01/1990
Classes :
11
Brevets
Unite de refroidissement et procede de refroidissement
