Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU DEPARTEMENT DE L AIN (AINTOURISME)

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23/08/2021
Accord d'entreprise relatif a la duree du travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps

Marques

l'Ain à vélo
l'Ain à vélo
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4795060
Enregistrée le : 27/08/2021
Expire le : 27/08/2021
Classes : 9, 12, 16, 25, 35, 39, 41, 43
EN AIN CLIC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4740838
Enregistrée le : 08/03/2021
Expire le : 08/03/2021
Classes : 35
Bugey : naturellement généreux
Bugey : naturellement généreux
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4070301
Enregistrée le : 20/02/2014
Expire le : 20/02/2014
Classes : 16, 35, 39, 41, 43