Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TRANSPORTS DENOUAL SA

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

09/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
09/05/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
08/03/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/04/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
02/05/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
04/03/2009
Statuts mis à jour
- Transformation en S.A.S.
- Nomination du Président - Refonte des statuts - Cessation des fonctions desmembres du Conseil de Surveillance et du Directoire
05/04/2007
Statuts mis à jour
- Constatation de la réalisation définitive des augmentations de capital décidéepar l'assemblée générale du 22.01.2007.
07/12/2005
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
- Nomination des membres du conseil de surveillance -
- P.V. du Conseil de Surveillance du 29.06.2005
- Constitution du bureau, Désignation des membres du directoire, Organisationdu directoire
- Rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la sociétéen Société à Directoire et Conseil de Surveillance
06/03/2001
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
- AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS

Bilans comptables

30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/05/2015
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
03/09/2003
- CHANGEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT.
15/11/2002
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/04/1999
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

18/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
18/04/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/07/2025
Nao 2025 - procès verbal d'accord
Autre, précisez
28/10/2024
Nao 2024 - procès verbal d'accord
Autre, précisez
18/12/2023
Nao 2023 - procès verbal d'accord
Autre, précisez
08/08/2022
Nao 2022 - procès verbal d'accord
Autre, précisez
13/12/2021
Nao 2021 - procès verbal d'accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Evolution des primes
03/03/2020
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/07/2019
Accord relatif au perimetre des elections du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/09/2018
Accord negociation annuelle obligatoire 2018
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Marques

RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE
RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3922925
Enregistrée le : 29/05/2012
Expire le : 29/05/2012
Classes : 39