Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

25/08/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SFM
25/08/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SFM
05/08/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- CONTRAT D APPORT EN NATURE EN DATE DU 8 JUILLET 2005
- RAPPORT EN DATE DU 12 JUILLET 2005 DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATIONDES APPORTS EN NATURE DES ACTIONS SFM DIFFUSION A LA STE SFM
18/06/2003
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Changement de président directeur général
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/07/2002
Statuts mis à jour
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
06/07/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modifications relatives au conseil d'administration
- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
08/09/1999
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT POUR UN ADMINISTRATEUR
- INSTAURATION D'UNE CLAUSE DE PREEMPTION AU PROFIT DE TOUSLES ACTIONNAIRES
20/04/1998
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/07/1996
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE ANONYME
- Transformation en SOCIETE ANONYME
- Transformation en SOCIETE ANONYME
- NOMINATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION Transformation en SOCIETE ANONYME
27/09/1995
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts

Bilans comptables

31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

02/09/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
25/08/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/07/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/07/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/07/2005
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L EVALUATION DES APPORTS EN NATUREDES ACTIONS SFM DIFFUSION A LA STE SFM
10/06/2003
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTESSUR LA TRANSFORAMTION DE LA SA EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
24/04/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/06/1996
- RAPPORT EN DATE DU 11 JUIN 1996, DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATIONET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DESIGNE POUR LA TRANSFORMATION
- DE LA SARL EN SOCIETE ANONYME.
03/05/1994
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

06/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/07/2025
Accord nao 2025
22/07/2025
Accord mobilités durables 2025
15/07/2024
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
15/07/2024
Un avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 19 novembre 2020
Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
19/06/2023
Accord de substitution de l'accord d'entreprise du 7 juillet 1989
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
20/03/2023
Accord sur le vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/12/2021
Avenant relatif à l'accord d'entreprise du 7 juillet 1989
Système de rémunération (autres qu'évolution)
09/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
09/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
05/06/2020
Accord relatif a la prise de conges payes, jnt, rtt, jours presents sur le cet
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

SATURN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97671258
Enregistrée le : 27/03/1997
Expire le : 27/03/1997
Classes : 14
SETTY TEST
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1632214
Enregistrée le : 06/12/1990
Expire le : 06/12/1990
Classes : 9