Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TERRE ET VIE

LES ROZAIS - 51500 RILLY-LA-MONTAGNE
Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

23/09/2013
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement(s) de gérant(s)
18/07/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 3, rue René Casin 51430 Bézannes
18/07/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 3, rue René Casin 51430 Bézannes
02/12/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
02/12/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
02/02/1999
Statuts mis à jour
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 04/03/1998 NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
- MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- STATUTS A JOUR 04/03/1998 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
16/10/1997
Statuts mis à jour
- L'EXERCICE EN COURS AURA UNE DUREE DE 7 MOIS ET SERA CLOS LE 31JUILLET
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/03/1997
- STATUTS A JOUR 21/03/1997 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
18/05/1994
Statuts mis à jour
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/04/1994 MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 21/04/1994 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/02/2003
28/08/2001
28/05/2001
30/10/2000
04/10/1994
04/10/1994
04/10/1994
09/12/1993
- ORDONNANCE SUR REQUETE 08/12/1993 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O. JUSQU'AU 31.12.93

Annonces légales parues

16/08/2025
Modifications et mutations diverses
Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Les créanciers peuvent faire opposition dans les 30 jours du présent avis.
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
30/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
06/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2011
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
22/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
14/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

TERRE DE PRODUCTEURS
TERRE DE PRODUCTEURS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4051619
Enregistrée le : 02/12/2013
Expire le : 02/12/2013
Classes : 29, 30, 31, 32, 33
Le Petit PRODUCTEUR
Le Petit PRODUCTEUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3712336
Enregistrée le : 11/02/2010
Expire le : 11/02/2010
Classes : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39, 41, 43, 45
DIRECT PRODUCTEUR
DIRECT PRODUCTEUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3680807
Enregistrée le : 02/10/2009
Expire le : 02/10/2009
Classes : 29, 30, 31, 32, 33
Le Petit PRODUCTEUR PRODUITS DU TERROIR de chez Joseph Pantagène à Pernes dans le Vaucluse Association Goûtez la Provence
Le Petit PRODUCTEUR PRODUITS DU TERROIR de chez Joseph Pantagène à Pernes dans le Vaucluse Association Goûtez la Provence
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3497462
Enregistrée le : 25/04/2007
Expire le : 25/04/2007
Classes : 29, 31, 32, 33