Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CETIM GRAND EST (CETIM CERMAT)

21 RUE DE CHEMNITZ - 68200 MULHOUSE

03 89 32 72 20

contact@cetimgrandest.fr

Documents gratuits

Extrait Datalegal

Contacts entreprises

Convention collective

Numéro TVA intracommunautaire

Numéro EORI

Avis de situation Sirene

Extrait RNE

Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité

Extrait Kbis

Estimation des encours financiers

Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

05/06/2023

Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime de partage de la valeur

Système de prime (autre qu'évolution)

07/10/2020

Accord relatif à l'individualisation du recours à l'activité partielle

Autre, précisez

23/07/2019

Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi portant mesures d'urgences économiques

Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

cetim cermat

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR3640452

Enregistrée le : 30/03/2009

Expire le : 30/03/2009

Classes : 42

CETIM CERMAT

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR99776861

Enregistrée le : 18/02/1999

Expire le : 18/02/1999

Classes : 42

Brevets

Procede de recyclage de pieces en composite thermoplastique

Référence : FR3007684

Dépôt : 02/01/2015

Publication : 01/01/2016

Déposant : CETIM-CERMAT, CETIM

Inventeur : OLIVIER ROUGNON-GLASSON, JEAN-MARC MASCHINO