Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TRANSPORTS DU VAL D'OISE (TVO)

1 CHEMIN DU CLOS SAINT PAUL - 95210 SAINT-GRATIEN
Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

12/10/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
05/10/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
05/10/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/11/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président
16/11/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président
03/09/2002
Statuts mis à jour
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001
07/08/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- 205000 EUROS
- CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE D'UN ADMINISTRATEUR
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/10/2023
30/07/2021
- Changement de président
03/03/2018
- Changement de directeur général
26/09/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/09/2016
- Nomination de directeur général
06/01/2015
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
19/06/2014
- Changement de président
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
04/11/2011
- Changement de président
29/08/2007
- Changement de président
28/09/2006
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/02/2005
03/09/2004
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/12/2003
- Nomination de président directeur général
10/09/2003
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
08/09/2003
- Changement de président
- Changement de représentant permanent
10/03/2003
- PCA & D GAL D GAL - DEVIENT D GAL DELEGUE
09/03/2001
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
28/08/2000
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/06/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de représentant permanent
- CHANGEMENT DE PRESIDENT DE CONSEIL D'ADMINISTRATION
17/02/2000
- Nomination de représentant permanent
24/12/1999
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
30/09/1998
- A RUEIL MALMAISON 92500 55/57 AVENUE COLMAR (SOUS RESERVE DE RATIFICATION)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de représentant permanent
05/12/1997
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Démission(s) d'administrateur(s)
05/12/1997
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes suppléant

Annonces légales parues

31/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
24/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
16/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
02/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

26/02/2024
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
31/07/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
28/11/2022
Protocole d’accord portant mesures partielles et anticipees au titre des negociations annuelles obligatoires 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/07/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/02/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
18/05/2020
Nao
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/07/2019
Negociations annuelles obligatoires 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/09/2018
Avenant a l'accord d'entrepris esur le travail de nuit du 28/09/09
Travail de nuit
24/08/2018
Avenant d'entreprise sur l'emploi par l'organisation, l'aménagement, la réduction du temps de travail
Durée collective du temps de travail
24/08/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

QUINCY BUS
QUINCY BUS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3472249
Enregistrée le : 29/12/2006
Expire le : 29/12/2006
Classes : 39
BRUNOY BUS
BRUNOY BUS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3472251
Enregistrée le : 29/12/2006
Expire le : 29/12/2006
Classes : 39