Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Bilans comptables

31/12/2023
Bilan social
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Bilan social
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Bilan complet

Actes officiels publiés

04/09/2013
29/08/2007
09/08/2006
20/06/2006
16/12/2002
09/12/2002
25/05/2000
06/04/1999
06/04/1999
23/06/1998
29/07/1996
29/07/1996
14/06/1996
27/12/1995
13/01/1995
23/08/1994

Annonces légales parues

11/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
09/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

24/01/2022
Accord d'entreprise - mutuelle cadre 2022
Prévoyance collective, autre que santé maladie
24/01/2022
Accord d’entreprise concernant le regime complementaire de remboursement de frais de sante population non cadre
Couverture complémentaire santé - maladie
25/09/2020
Accord d'entreprise relatif au recours au cdd
Autre, précisez

Marques

PROMENEUR
PROMENEUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4097035
Enregistrée le : 12/06/2014
Expire le : 12/06/2014
Classes : 6, 10, 18, 20, 44
ANIM'
ANIM'
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3629389
Enregistrée le : 12/02/2009
Expire le : 12/02/2009
Classes : 9, 10, 20
LIT-RELEVEUR
LIT-RELEVEUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3621982
Enregistrée le : 12/01/2009
Expire le : 12/01/2009
Classes : 20
MULTICOOL
MULTICOOL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3493099
Enregistrée le : 05/04/2007
Expire le : 05/04/2007
Classes : 10, 20
POTENCE 2.0
POTENCE 2.0
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3482143
Enregistrée le : 16/02/2007
Expire le : 16/02/2007
Classes : 10, 20
FORTISSIMO
FORTISSIMO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3431150
Enregistrée le : 29/05/2006
Expire le : 29/05/2006
Classes : 0, 10, 12, 18, 20, 28
H.M.S. Home Médical Service
H.M.S. Home Médical Service
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3415380
Enregistrée le : 09/03/2006
Expire le : 09/03/2006
Classes : 0, 10, 20
HOME MEDICAL SERVICE
HOME MEDICAL SERVICE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3415381
Enregistrée le : 09/03/2006
Expire le : 09/03/2006
Classes : 0, 10, 20
FORTISSIMO
FORTISSIMO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3375267
Enregistrée le : 12/08/2005
Expire le : 12/08/2005
Classes : 0, 10, 20
SECURIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3153932
Enregistrée le : 15/03/2002
Expire le : 15/03/2002
Classes : 0, 10, 20

Brevets

Tete de lit et lit equipe de tetes de lit
Tete de lit et lit equipe de tetes de lit
Référence : FR2944417
Dépôt : 22/10/2010
Publication : 03/06/2011
Déposant : HOME MEDICAL SERVICE HMS
Inventeur : PATRICK JUDE