Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement dénomination de la rue suite décision municipale
23/12/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Projet de traité d'apport de la Sté BONGRAIN à la Sté GRAND'OUCHE
23/12/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Projet de traité d'apport de la Sté BONGRAIN à la Sté GRAND'OUCHE
23/12/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Projet de traité d'apport de la Sté BONGRAIN à la Sté GRAND'OUCHE
Actes officiels publiés
09/05/2022
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
15/03/2022
- Changement de directeur général
26/02/2020
- EUFIPAR, Laurent MAREMBAUD au lieu de Alex BONGRAIN
01/08/2019
- Délégation de pouvoir
20/03/2019
- Changement de directeur général
05/09/2016
- Changement de Personne ayant pouvoir d'engager à titre habituel la société
06/05/2016
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
06/05/2016
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
18/02/2016
01/10/2012
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
01/10/2012
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
05/12/2011
- Apport de biens immobiliers de la société BONGRAIN SA à la société GRAND'OUCHE
07/12/2010
- DECISION DES ASSOCIES 22/09/2010 CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
01/06/2006
13/05/2005
09/02/2004
13/03/2003
24/07/2001
11/04/2001
16/01/1996
28/11/1995
Annonces légales parues
02/03/2025
Modifications et mutations diverses
28/01/2025
Modifications et mutations diverses
11/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
19/12/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de directeur général
09/03/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de directeur général
Accords d’entreprise
08/04/2025
Protocole de négociation annuelle 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
12/08/2024
Accord sur la prévention des risques professionnels et sur le bien-être au travail
Accords de méthode (pénibilité)
03/06/2024
Accord convention de forfait cadre
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
01/04/2024
Protocole de négociation annuelle 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
01/04/2024
Avenant à l’accord d’entreprise sur la prévention des risques professionnels et sur le bien-être au travail
Stress, risques psycho-sociaux, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
25/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/05/2023
Prorogation des mandats 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
01/05/2023
Protocole de négociation annuelle 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/08/2022
Avenant n°2 à l'accord compte epargne temps du 07/07/2014
Compte épargne temps
05/04/2022
Protocole de négociation annuelle 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
22/04/2021
Protocole de négociation annuelle 2021
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/12/2020
Accord sur la prévention des risques professionnels et sur le bien-être au travail
Accords de méthode (pénibilité), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
07/10/2020
Protocole de négociation annuelle 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
05/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/04/2019
Protocole négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/01/2019
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/09/2018
Protocole de négociation annuelle 2018
Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Evolution des primes, Non discrimination - Diversité, Classifications