Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE

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Estimation des encours financiers
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Accords d’entreprise

12/08/2025
Accord d'entreprise portant sur le forfait mobilites durables
Autre, précisez
20/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
20/01/2025
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
Autre, précisez
09/01/2023
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
Autre, précisez
01/08/2022
Avenant relatif à la suppression de l'art. 31 de l'accord d'entreprise du 5 avril 1993 et à la modification de l'art 2 - 12e alinéa de son avenant du 4 décembre 2017
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
25/07/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et aux congés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
25/07/2022
Accord d'entreprise relatif au teletravail
Télétravail
25/07/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de travail
Autre, précisez
25/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la classification et la grille de rémunération
Classifications
25/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
25/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la santé et aux garanties décès, incapacité temporaire et invalidité
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie
21/03/2022
Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/05/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
Autre, précisez
12/02/2021
Accord d'entreprise - pandémie covid-19 - dispositions exceptionnelles relatives au chomage partiel, à l'artt et aux congés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/02/2021
Avenant du 5 mai 2020 à l'accord d'entreprise - pandémie covid-19
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/02/2021
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
Autre, précisez
12/02/2021
Avenant n° 4 portant révision de l'article 43 bis l'accord d'entreprise d'entreprise du 05/04/1993 relatif au régime de prévoyance obligatoire "frais de santé"
Couverture complémentaire santé - maladie
08/02/2021
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
Autre, précisez
06/05/2020
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019
Autre, précisez
16/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des membres du comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/02/2019
Accord de droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
05/02/2019
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/03/2018
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2017
Autre, précisez

Marques

Des plans sur la com' net
Des plans sur la com' net
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3651402
Enregistrée le : 19/05/2009
Expire le : 19/05/2009
Classes : 35, 37, 38
inter-Scot
inter-Scot
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3314352
Enregistrée le : 24/09/2004
Expire le : 24/09/2004
Classes : 0, 35, 41, 42