Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Transformation en SAS
12/06/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège THISE 15 RUE DES LONGUES RAIES
- Changement relatif à l'objet social
- Changement de dénomination en celle de COTEB ENTREPRISES
- Changement relatif à l'activité
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/11/2002
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI N[ 2001-420 DU 15 MAI 2001 SUR LES NRE Modification de la composition du conseil d'administration
28/07/1998
Statuts mis à jour
- Transfert du siège BESANCON CHEMIN DE L'HERMITAGE
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
12/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/07/2024
14/12/2018
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
19/04/2017
- Reconstitution de l'actif net
17/01/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/08/2016
- Changement de président
15/02/2011
- Changement de président
31/03/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
26/05/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/12/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/11/1996
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/1996
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/1996
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/10/1995
17/03/1993
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Annonces légales parues
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2025
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
28/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
02/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2019
Vente d'établissements
Acte en date du 07/10/2019 enregistré au BESANCON 1 le 17/10/2019 sous le numéro dossier 2019 A0037249 référence 2504P01 2019 A 02331 Adresse de l'ancien propriétaire 7 Rue de la Faltans 25220 Roche-lez-Beaupré
17/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2019
Vente d'établissements
Acte en date du 04/04/2019 enregistré au VESOUL 1 le 15/04/2019 sous le numéro 2019 00006548 Adresse de l'ancien propriétaire 685 Rue Armand Japy 25460 Étupes
28/04/2019
Vente d'établissements
Acte en date du 04/04/2019 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Vesoul le 15/04/2019 sous le numéro Dossier 2019 00006548, référence 7004P31 2019A474 Adresse de l'ancien propriétaire 685 Rue Armand Japy 25460 Étupes
21/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/07/2023
Avenant accord amenagement du temps de travail 2021
Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/01/2022
Accord sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, PERCO et PERCOI, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
20/12/2021
Avenant accord amenagement et organisation du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/09/2021
Accord sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/08/2020
Amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
04/06/2020
Accord collectif d'entreprise organisation des conges payes (covid-19°
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
20/05/2020
Accord collectif d'entreprise organisation des conges payes (covid-19)
