Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CAVES NOTRE DAME

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1348 AVENUE RAYMOND DUGRAND - 34000 MONTPELLIER
04 67 64 48 00
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Statuts de l’entreprise

30/03/2023
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
05/02/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/05/2013
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/09/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL
08/09/2006
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- RELATIF A L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DE COMPTE
- REDUCTION DU CAPITAL
- L'AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTIONRESERVEE AUX SALARIES
20/01/2005
Statuts mis à jour
- CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE DU 20/10/2004 RAPPORT RELATIF A L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DES COMPTES DU 20/10/2004 Augmentation de capital Reconstitution de l'actif net
- CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE DU 20/10/2004 RAPPORT RELATIF A L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DES COMPTES DU 20/10/2004 Augmentation de capital Reconstitution de l'actif net
02/08/2004
Statuts mis à jour
- REFONTE ET MISE EN HARMONIE DES STATUTS
15/07/2004
Statuts mis à jour
- DECISION DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE SKALLY ENTREPRISES DECISION DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE SKALLY SAS CHANGEMENT DE MODE D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE CHANGEMENT DE PRESIDENT
- DECISION DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE SKALLY ENTREPRISES DECISION DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE SKALLY SAS CHANGEMENT DE MODE D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE CHANGEMENT DE PRESIDENT
02/02/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
22/10/2002
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
30/11/2001
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 961, RUE DE LA CROIX DE LAVIT - 34090 MONTPELLIER.
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/2000
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL
19/07/1999
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/1998
Statuts mis à jour
- Cession de parts MME MARIE-CHRISTINE MICHEL EPOUSE PETIT - MR ALAIN MARTIN / SARL M.G.B. GESTION
- Cession de parts MME MARIE-CHRISTINE MICHEL EPOUSE PETIT - MR ALAIN MARTIN / SARL M.G.B. GESTION
31/01/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/03/2023
- Changement de président
02/02/2023
- reduction du capital social - changement de Président
25/09/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
10/05/2016
- Reconstitution de l'actif net
19/10/2015
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2014
- Changement de président
22/04/2014
- Changement de président
29/05/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/05/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/09/2012
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
03/09/2012
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
08/02/2012
- Changement de Président
03/10/2011
- Changement de Président
10/02/2006
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
19/10/2005
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/01/2005
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- MODIFICATION DE LA DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
24/09/2004
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
14/01/2004
- Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
04/03/2002
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
20/11/2001
- CONVENTION D'APPORT FUSION PAR ABSORPTION DE L'EURL JACQUES CAIRELPAR LA SAS CAVE NOTRE DAME
01/01/2001
18/08/1998
- REVOCATION DU CO-GERANT
17/02/1998
23/01/1997
- NOMINATION D'UN CO-GERANT

Annonces légales parues

20/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
22/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2015
Vente d'établissements
29/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

CAVES NOTRE DAME
CAVES NOTRE DAME
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4910651
Enregistrée le : 04/11/2022
Expire le : 04/11/2022
Classes : 32, 33, 35, 45
CND Distribution
CND Distribution
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3189403
Enregistrée le : 17/10/2002
Expire le : 17/10/2002
Classes : 33
CAVES CAIREL
CAVES CAIREL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3131428
Enregistrée le : 15/11/2001
Expire le : 15/11/2001
Classes : 33
L'ECRIT-VIN
L'ECRIT-VIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98747751
Enregistrée le : 27/08/1998
Expire le : 27/08/1998
Classes : 16