Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEV DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE

ST HONORE - 83250 LA LONDE LES MAURES
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/08/2023
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
12/12/2022
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
09/01/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
26/10/2016
Statuts mis à jour
- Donation
- Modification(s) statutaire(s)
05/09/2016
Statuts mis à jour
- modification de l'article 18 des statuts relatif aux pouvoirs de la gérance.
18/01/2016
Statuts mis à jour
- acte de notoriété après le décès de M COMBARD Alain
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
03/02/2015
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
02/03/2012
Statuts mis à jour
- Donation
- Modification(s) statutaire(s)
02/03/2012
Statuts mis à jour
- Donation
- Modification(s) statutaire(s)
11/09/2009
Statuts mis à jour
- CEDANT / M. ALAIN COMBARD - CESSIONNAIRE / SARL VIGNOBLES COMBARD
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de co-gérant
- Réduction du capital social
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE
- DONATEURS / M. ALAIN COMBARD ET MME GAVRIEL GAGLIO - DONATAIRES / MELLE DELPHINE COMBARD, MME MAGALIE COMBARD, M. FRANCOIS COMBARD ET MME ANNE VALERIE COMBARD
11/09/2009
Statuts mis à jour
- CEDANT / M. ALAIN COMBARD - CESSIONNAIRE / SARL VIGNOBLES COMBARD
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de co-gérant
- Réduction du capital social
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE
- DONATEURS / M. ALAIN COMBARD ET MME GAVRIEL GAGLIO - DONATAIRES / MELLE DELPHINE COMBARD, MME MAGALIE COMBARD, M. FRANCOIS COMBARD ET MME ANNE VALERIE COMBARD

Actes officiels publiés

29/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/04/2012
- Nomination de co-gérant
08/02/2011
- Inscription n° 27 en date du 21 octobre 2010 prise à l'encontre de la SARL VIGNOBLES COMBARD
25/10/2010
- Inscription de nantissement de parts N° 27 en date du 21/10/2010

Annonces légales parues

11/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
12/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
22/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital.

Marques

DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE
DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3300242
Enregistrée le : 23/06/2004
Expire le : 23/06/2004
Classes : 33
ANDRE COMBARD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1569553
Enregistrée le : 10/01/1990
Expire le : 10/01/1990
Classes : 33
CELLIER DE L'AUBERGE NEUVE
CELLIER DE L'AUBERGE NEUVE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1205637
Enregistrée le : 04/06/1982
Expire le : 04/06/1982
Classes : 33