Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCA LES VIGNERONS DE L'OCCITANIE

101 GRAND-RUE - 34290 SERVIAN
04 67 39 07 39
info@clamery.fr
Statuts

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/06/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Approbation du projet de traité de fusion
- Réduction du capital social
08/06/2009
Statuts mis à jour
- Modification statutaire : mise en conformité des statuts avec l'arrêté du 23/04/
14/05/2008
Statuts mis à jour
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés LES MAITRES VIGNERONS DU FAUGEROIS SCA
- Augmentation du capital social
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification articles 3 - 7 - 2 § 2 - 32 des statuts - Mise en harmonie desstatuts avec le décret du 10/08/2007
03/10/2007
Statuts mis à jour
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU LODEVOIS
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Augmentation du capital social
- Modification des articles 2 § 2 - 3 -7 - 12 - 32 - Nomination de Mrs VAISSETTEYVES - TRINQUIER Franck et LEY Denis en qualité d'administrateurs
23/04/2007
Statuts mis à jour
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SCAV La Tour de Valros par La SCAV kes Vignerons de l'Occitane
- Modification de l'article 32 des statuts
- Augmentation du capital social
07/09/2006
Statuts mis à jour
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SCA LA TOUR DE VALROS par la SCA LES VIGNERONS DE L OCCITANE
- - Modification des articles 2.2 - 3 - 7 - 12 - 19 des statuts
- Augmentation du capital social
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/02/2005
Statuts mis à jour
- - Remise à jour des statuts suite rectification de certains articles omis lorsdu dépôt précédent.
06/11/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- TRAITE DE FUSION EN DATE DU 25/04/03
- RENOUVELLEMENT D'ADMINISTRATEURS
- MODIFICATION DES ARTICLES 12, 2, 3, 7, 19, 20 DES STATUTS
31/10/2002
Statuts mis à jour
- EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU PROCES-VERBAL DES ASSEMBLEES GENERALES EN DATE DES 23/06/00 - 14/06/01 - 05/07/02 Formation de la société
- EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 11/07/02 Formation de la société
- LISTE DES ADMINISTRATEURS Formation de la société
- Formation de la société

Actes officiels publiés

22/11/2023
22/11/2023
27/02/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Fin de mandat d'administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
09/05/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
20/08/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/08/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2018
- Démission de directeur général
14/03/2016
- entre STE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANE et la STE COOPERATIVE AGRICOLE LES GRAVES - ANNEXES
22/02/2016
- de la Société Coopérative Agricole les Graves (RCS MONTPELLIER 776 078 016)
- Annexes
20/10/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- changement de vice-président et secrétaire
13/09/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/03/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/04/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2009
- Changement de président du conseil d'administration
21/03/2008
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés COOPERATIVE AGRICOLE LES MAITRES VIGNERONS DU FAUGEROIS
- en date du 22/11/2007
10/08/2007
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Lodévois RCS CLERMONT L HERAULT
- par la Société Coopérative Agricole Les Vignerons de l'Occitanie, acte fait àLODEVE,le 12 Juillet 2007.
09/08/2007
- Changement de président
03/05/2006
23/05/2005
- Démission de Mr VALETTE J.M de ses fonctions d'administrateur
23/05/2005
- Changement de trésorier
23/05/2005
- Démission de Mr Bruno BRIGUIBOUL de ses fonctions d'administrateur
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Extrait du procès-verbal de réunion du conseil d'administration du 10/05/05Ratification des démissions et entrées des administrateurs : - démission de Mr Michel CLOCHARD et de Bruno BRIGUIBOUL
- Nomination de Mr Michel LAURENS et de Mr Michel LORIOT
- Liste des administrateurs en fonction
23/05/2005
- Nomination de Mr SICARD Benoît en qualité d'administrateur
15/07/2003
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

04/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
02/11/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/05/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LES MAITRES VIGNERONS DU FAUGEROIS SCA, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE À CAPITAL VARIABLE (SKACV), chemin de la Murelle 34480 Laurens
25/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

LOU PITCHOU
LOU PITCHOU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5141403
Enregistrée le : 23/04/2025
Expire le : 23/04/2025
Classes : 33
LOU PITCHOU DU SALAGOU
LOU PITCHOU DU SALAGOU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5114337
Enregistrée le : 21/01/2025
Expire le : 21/01/2025
Classes : 33
LES RUFFES DU SALAGOU
LES RUFFES DU SALAGOU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5114335
Enregistrée le : 21/01/2025
Expire le : 21/01/2025
Classes : 33
10fusions
10fusions
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4323578
Enregistrée le : 20/12/2016
Expire le : 20/12/2016
Classes : 33
CLAMOUSE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4311793
Enregistrée le : 03/11/2016
Expire le : 03/11/2016
Classes : 33
le seigneur d'Ossitan
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3956042
Enregistrée le : 25/10/2012
Expire le : 25/10/2012
Classes : 33
LAUZIERES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3788116
Enregistrée le : 06/12/2010
Expire le : 06/12/2010
Classes : 33
L'ARNEDE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3787269
Enregistrée le : 02/12/2010
Expire le : 02/12/2010
Classes : 33
CLOS DE L'ARNEDE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3787273
Enregistrée le : 02/12/2010
Expire le : 02/12/2010
Classes : 33
CHATEAU DE LAUZIERES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3784682
Enregistrée le : 24/11/2010
Expire le : 24/11/2010
Classes : 33
HERITAGE DE SAINT JEAN
HERITAGE DE SAINT JEAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3499868
Enregistrée le : 11/05/2007
Expire le : 11/05/2007
Classes : 33
SENEGRA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3348885
Enregistrée le : 24/03/2005
Expire le : 24/03/2005
Classes : 33
PULSION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3348886
Enregistrée le : 24/03/2005
Expire le : 24/03/2005
Classes : 33
CLAMERY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3099580
Enregistrée le : 10/05/2001
Expire le : 10/05/2001
Classes : 33
CHEVALIER DE RODILAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR95574442
Enregistrée le : 30/05/1995
Expire le : 30/05/1995
Classes : 33
DOMAINE DE LA PREPE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94545330
Enregistrée le : 15/11/1994
Expire le : 15/11/1994
Classes : 33
DOMAINE DE LA VIEULESSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94545331
Enregistrée le : 15/11/1994
Expire le : 15/11/1994
Classes : 33
LA HAUTE DEFRICHE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94514343
Enregistrée le : 28/03/1994
Expire le : 28/03/1994
Classes : 33
DOMAINE DE CLAMAURI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94509552
Enregistrée le : 28/02/1994
Expire le : 28/02/1994
Classes : 33
SEIGNEUR DE SOUMARTRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94502737
Enregistrée le : 18/01/1994
Expire le : 18/01/1994
Classes : 33
CHEVALIER DE ROZEILHAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92408180
Enregistrée le : 26/02/1992
Expire le : 26/02/1992
Classes : 33