Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA JEAN PABIOT ET FILS

9 RUE DE LA TREILLE - 58150 POUILLY-SUR-LOIRE
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

22/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
03/10/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Augmentation du capital social
09/04/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- CONVERSION EN EUROS
- Divers CONVERSION EN EUROS
12/03/1998
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- PAR MR ET MME JEAN PABIOT A MME SYLVIE PABIOT Cession de parts
- Divers PAR MR ET MME JEAN PABIOT A MME SYLVIE PABIOT
29/09/1997
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- DEPART D'UN COGERANT Cession de parts
- Divers DEPART D'UN COGERANT
18/12/1995
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
- Changement de dénomination en celle de JEAN PABIOT ET FILS
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de JEAN PABIOT ET FILS
- Changement de forme juridique Transformation en SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
12/12/1995
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
11/04/1995
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Augmentation du capital social
- Changement de dénomination en celle de GAEC JEAN ALAIN ET DOMINIQUE PABIOT
- Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de GAEC JEAN ALAIN ET DOMINIQUE PABIOT

Actes officiels publiés

22/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/11/2023

Annonces légales parues

05/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
07/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/10/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Marques

LES CERISOTTES
LES CERISOTTES
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4984855
Enregistrée le : 18/08/2023
Expire le : 18/08/2023
Classes : 33
Kiméride
Kiméride
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4428004
Enregistrée le : 12/02/2018
Expire le : 12/02/2018
Classes : 33
DOMAINE DES FINES CAILLOTTES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93495794
Enregistrée le : 02/12/1993
Expire le : 02/12/1993
Classes : 33
DOMAINE DES CHANTEBINES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93495793
Enregistrée le : 02/12/1993
Expire le : 02/12/1993
Classes : 33
DOMAINE DES CHANTEBINES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1288360
Enregistrée le : 30/12/1983
Expire le : 30/12/1983
Classes : 33
DOMAINE DES FINES CAILLOTTES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1289975
Enregistrée le : 12/12/1983
Expire le : 12/12/1983
Classes : 33