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09/12/2024

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Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

AVORIAZ 1800

Statut : Marque renouvelée

Numéro : FR3417534

Enregistrée le : 20/03/2006

Expire le : 20/03/2006

Classes : 0, 25, 28, 35, 39, 41, 43