Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE (AGC47)

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Accords d’entreprise

25/12/2023
Accord d'entreprise sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
02/10/2023
Accord de méthode préalable à la négociation sur l'égalité professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle
24/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle du 4 avril 2023
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
24/07/2023
Avenant n° 4 a l’accord d’entreprise du 15 fevrier 2001
Système de rémunération (autres qu'évolution)
17/04/2023
Accord portant sur l'egalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
24/01/2022
Accord relatif au télétravail
Télétravail
10/01/2022
Accord d'entreprise portant sur la prise en charge mutuelle
Couverture complémentaire santé - maladie
31/12/2020
Accord relatif au teletravail
Télétravail
28/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
28/11/2019
Accord relatif au télétravail
Télétravail

Marques

CER FRANCE LOT-ET-GARONNE AGC 47
CER FRANCE LOT-ET-GARONNE AGC 47
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3400345
Enregistrée le : 19/12/2005
Expire le : 19/12/2005
Classes : 0, 35, 36, 42
CER FRANCE LOT-ET-GARONNE ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITÉ DE LOT-ET-GARONNE
CER FRANCE LOT-ET-GARONNE ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITÉ DE LOT-ET-GARONNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3400346
Enregistrée le : 19/12/2005
Expire le : 19/12/2005
Classes : 0, 35, 36, 42