Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
RUSTYLE

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2 RUE DENIS PAPIN - 67120 DUTTLENHEIM
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

31/05/2022
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/09/2021
Statuts mis à jour
- 2A rue Denis Papin 67120 Duttlenheim
18/12/2018
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/08/2018
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de forme juridique
21/06/2018
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
23/11/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
22/10/1999
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de RUSTYLE
29/07/1999
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
28/02/2022
Bilan complet
28/02/2020
Bilan complet
28/02/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/05/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/03/2024
17/10/2022
- Changement de président
13/06/2018
13/06/2018
13/06/2018
19/01/2010
19/01/2010

Annonces légales parues

05/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
20/10/2021
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
23/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
08/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/06/2020
Accord relatif aux modalités de prise de congés payés dans le contexte exceptionnel de la pandémie de covid 19
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
22/08/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Droit à la déconnexion et outils numériques, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)

Marques

Rustyle
Rustyle
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4512529
Enregistrée le : 04/01/2019
Expire le : 04/01/2019
Classes : 19, 37, 42
RUSTYLE
RUSTYLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3389824
Enregistrée le : 04/11/2005
Expire le : 04/11/2005
Classes : 0, 2, 19, 37, 40, 42