Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TERRA VITA VINUM

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

05/05/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
05/05/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
07/10/2021
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- agrément de cession de parts sociales
22/10/2020
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
01/09/2020
Statuts mis à jour
- autorisation du nantissement des titres de la société -modification corrélative des statuts (article 13)autorisation de nantissement des titres détenus par trois associés
02/12/2019
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
16/01/2018
Statuts mis à jour
- EN SCEA
- Changement relatif à l'objet social
- Adoption des nouveaux statuts sous sa nouvelle forme - confirmation des fonctions des gérants
28/12/2010
Statuts mis à jour
- mise à jour de l'adresse postale du siège socialmodification de la date de clôture de l'exercice social
- modification des articles 3 et 18
28/12/2010
Statuts mis à jour
- mise à jour de l'adresse postale du siège socialmodification de la date de clôture de l'exercice social
- modification des articles 3 et 18
19/01/1993
Statuts mis à jour
- Changement de gérant
- Changement de dénomination en celle de DOMAINE RICHOU
- Prorogation de délai
- Modification de la date de clôture de l'exercice social
- MODIFICATION DES ARTICLES 2, 4, 18 DES STATUTS
- Cession de parts
19/01/1993
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement de gérant
- Changement de dénomination en celle de DOMAINE RICHOU
- Prorogation de délai
- Modification de la date de clôture de l'exercice social
- MODIFICATION DES ARTICLES 2, 4, 18 DES STATUTS

Bilans comptables

31/10/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/01/2024
25/01/2023
- Transformation de la société en Société par Actions Simplifiée (SAS)
02/09/2020
02/09/2020
02/09/2020

Annonces légales parues

27/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
12/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/03/2018
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

29/07/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
22/08/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

Rouge de schiste
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4631657
Enregistrée le : 10/03/2020
Expire le : 10/03/2020
Classes : 33
BULLES DE SCHISTE
BULLES DE SCHISTE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4631623
Enregistrée le : 10/03/2020
Expire le : 10/03/2020
Classes : 33
LES “ D ” EN BULLES
LES “ D ” EN BULLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3855356
Enregistrée le : 29/08/2011
Expire le : 29/08/2011
Classes : 33
L'R
L'R
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3704844
Enregistrée le : 14/01/2010
Expire le : 14/01/2010
Classes : 33
DOM NATURE
DOM NATURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3198541
Enregistrée le : 04/12/2002
Expire le : 04/12/2002
Classes : 33
LES 3 DEMOISELLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3017759
Enregistrée le : 17/03/2000
Expire le : 17/03/2000
Classes : 33