Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Marques

CAP REUSSITE FONDS DE DOTATION ASARTIS
CAP REUSSITE FONDS DE DOTATION ASARTIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4249696
Enregistrée le : 16/02/2016
Expire le : 16/02/2016
Classes : 16, 35, 41
ASARTIS CREATION
ASARTIS CREATION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4243117
Enregistrée le : 25/01/2016
Expire le : 25/01/2016
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 42, 45
ASARTIS CONSEIL
ASARTIS CONSEIL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4243119
Enregistrée le : 25/01/2016
Expire le : 25/01/2016
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 42, 45
Asartis professions libérales
Asartis professions libérales
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4243123
Enregistrée le : 25/01/2016
Expire le : 25/01/2016
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 42, 45
ASARTIS ENTREPRISES
ASARTIS ENTREPRISES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4243122
Enregistrée le : 25/01/2016
Expire le : 25/01/2016
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 42, 45
Asartis
Asartis
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4243114
Enregistrée le : 25/01/2016
Expire le : 25/01/2016
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 42, 45
ASARTIS TRANSMISSION
ASARTIS TRANSMISSION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4243121
Enregistrée le : 25/01/2016
Expire le : 25/01/2016
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 42, 45
AGCO Professions Libérales
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3772598
Enregistrée le : 08/10/2010
Expire le : 08/10/2010
Classes : 35, 36, 42, 45
ASARTIS
ASARTIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3404600
Enregistrée le : 13/01/2006
Expire le : 13/01/2006
Classes : 0, 9, 16, 35, 36, 41, 42