Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
T-SYSTEMS FRANCE (T SYSTEMS)
1 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT - 92500 RUEIL-MALMAISON
- Nomination de président du conseil d'administration
- Mise en place d'un Conseil d'Administration.
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
29/06/2016
Statuts mis à jour
28/11/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
24/12/2010
Statuts mis à jour
17/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
17/09/2010
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
03/08/2010
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Réduction du capital social
03/08/2010
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Réduction du capital social
16/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
16/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
16/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
06/07/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'activité
06/07/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'activité
06/07/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'activité
15/01/2009
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Changement de président
04/04/2006
Statuts mis à jour
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
- fusion absorption Décision sur la modification du capital social
04/04/2006
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
18/03/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Modification de l'objet social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Modification de l'objet social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Modification de l'objet social
01/03/2005
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
- Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
28/07/2004
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
07/08/2002
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- Mise en harmonie des statuts
28/01/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
- Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
12/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/01/2025
17/07/2024
08/07/2024
18/07/2023
19/08/2022
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/03/2022
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de président
11/01/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/04/2021
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
25/05/2020
15/05/2020
- avec la société Deutsche Telekom Global Business Solutions France
14/05/2020
13/05/2020
18/07/2017
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
29/06/2016
21/11/2013
- Démission de directeur général
28/06/2013
- Changement de président
19/06/2013
- Réduction et augmentation du capital social
30/11/2012
- Nomination de directeur général
07/10/2011
- Changement de président
12/09/2011
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/12/2010
- Transfert du siège social
Annonces légales parues
19/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
27/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
22/05/2020
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Deutsche Telekom Global Business Solutions France SAS Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 800 000,00 EUR Siège social 3 rue du Colonel Moll 75017 Paris 17e Arrondissement N° RCS 880 138 326 RCS Paris, est société bénéficiaire T SYSTEMS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 2 000 000,00 EUR Siège social 1-3 Rue Eugène et Armand Peugeot 92500 Rueil-Malmaison N° RCS 319 488 409 RCS Nanterre, est société apporteuse Actif : 11.147.441,18 euros Passif : 5.105.070,95 euros Actif net : 6.042.370,23 euros Rapport d’échange des droits sociaux : En rémunération de cet apport, la société DEUTSCHE TELEKOM GLOBAL SOLUTIONS France SAS, augmentera son capital social par l’émission de 7.655.457 actions de 0,10 euro, soit une augmentation d’un montant de 765.545,70 euro. Le capital sera ainsi porté de80 Montant prévu de la prime de scission : Date du projet commun de scission : 14 mai 2020 Date et lieu de dépôt : 15/05/2020 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Paris au nom de la société Deutsche Telekom Global Business Solutions France SAS lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société T SYSTEMS FRANCE
15/10/2019
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
13/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
01/04/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes t-systems france
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
11/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif instituant un régime de remboursement des frais de santé au sein de t-systems france ➢
Couverture complémentaire santé - maladie
24/10/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du comité social et economique au sein de t-systems france
Autre, précisez
10/05/2021
Accord de méthode relatif au projet de restructuration de t-systems france portant sur les moyens supplémentaires alloués à la représentation du personnel
Accords de méthode (PSE)
10/05/2021
Accord collectif de fin de conflit
Fin de conflit
28/04/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et economique au sein de t-systems france
Autre, précisez
26/02/2020
Avenant a l'accord d'entreprise relatif au vote par voie electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31/01/2020
Accord collectif relatif à l'accompagnement du mouvement intersites ile de france au sein de t-systems france
