Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
- Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
29/12/2003
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
- Réduction du capital Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
- Réduction du capital Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
10/08/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
05/01/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
24/12/2024
01/12/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/09/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
05/01/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/02/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/08/2011
- Divers
- Divers
16/07/2008
- Divers
- Divers
23/06/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/10/2007
24/09/2007
- Divers
- Divers
07/12/2006
- Divers
26/09/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/2006
- Divers Divers
- Divers Divers
16/02/2005
- Divers Divers
- Divers Divers
- Divers Divers
04/02/2005
- Divers
- Divers
23/11/2004
- Divers
19/11/2004
- Divers
22/07/2004
- Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
- Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
18/08/2003
- Modification des commissaires aux comptes Divers
- Modification des commissaires aux comptes Divers
21/01/2003
13/01/2003
- Divers Divers
- Divers Divers
09/07/2002
- Divers
- Divers
27/12/2001
- Continuation de la société malgré les pertes
- Continuation de la société malgré les pertes
11/07/2001
- Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
- Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
- Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
Annonces légales parues
11/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
15/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
01/04/2025
Accord nao 2025
Intéressement, Participation, PEE ou PEG, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H
16/12/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais de santé du 11 décembre 2015
Couverture complémentaire santé - maladie
16/12/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de garanties collectives obligatoire "incapacité - invalidité - décès" du 11 décembre 2005
Couverture complémentaire santé - maladie
09/12/2024
Accord collectif d'entreprise concernant les remplacements
Autre, précisez
02/12/2024
Accord collectif d'entreprise concernant le temps de travail et les horaires variables dans le cadre des siposition de l'accord de branche du 4-07-2024
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
02/12/2024
Accord collectif d'entreprise de substitution
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
26/02/2024
Protocole de fin de conflit
Fin de conflit
26/02/2024
Accord nao 2024
Intéressement, Participation, PEE ou PEG, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H
15/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H
23/10/2023
Protocole d'accord préélectoral
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/09/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
17/07/2023
Accord collectif sur la polyvalence du personnel poste
Autre, précisez
17/07/2023
Accord relatif aux horaires variables
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/03/2022
Accord sur le compte épargne temps
Compte épargne temps
14/03/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
PEE ou PEG, Autres dispositions emploi, Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Travailleurs handicapés, Indemnités (dont kilométrique)
04/10/2021
Accord transition retraite
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
23/08/2021
Accord nao
Intéressement, Indemnités (dont kilométrique), PERCO et PERCOI, Supplément d'intéressement, Egalité salariale F/H, PEE ou PEG, Evolution des primes, Participation, Travailleurs handicapés
23/08/2021
Supplément intéressement
Supplément d'intéressement
20/05/2020
Accord de réduction des mandats des institutions représentatives du personnel au sein d’arlanxeo élastomères
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
19/05/2020
Avenant à l’accord collectif relatif à la réduction du temps de travail signé le 7 décembre 1999 et à ses différents avenants au sein d’arlanxeo élastomères sas – convention forfait jours travaillés
Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail du dimanche, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques, Travail de nuit, Télétravail, Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/05/2020
Accord relatif à la mise en place du comité social économique (cse)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/05/2020
Avenant de prolongation à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement des fins de carrières et à la prévention de la pénibilité des séniors
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autres dispositions emploi
05/08/2019
Accord 2019 relatif aux negociations annuelles obligatoires
PEE ou PEG, Travailleurs handicapés, Evolution des primes, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/04/2019
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux horaires variables
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
05/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
