Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CORSIGLIA SA

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Statuts

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Statuts de l’entreprise

02/12/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
26/02/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
27/09/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
19/07/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
20/01/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/01/2012
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/11/2008
Statuts mis à jour
- Modification des articles 12-3 et 15-1 des statuts - Renouvellement des mandat des administrateurs
05/11/2002
Statuts mis à jour
- STATUTS MIS A JOUR
04/11/2002
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- CHOIX DE LA DIRECTION GENERALE STATUTS MIS A JOUR
14/03/2001
Statuts mis à jour
- DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR PV DE LA REUNION DU CONSEIL STATUTS MIS A JOUR
12/01/2000
Statuts mis à jour
- STATUTS MIS A JOUR
09/07/1999
Statuts mis à jour
- CONVERTION DU CAPITAL EN EUROS ET AUGMENTATION DU CAPITAL APPROBATION DE L'APPORT FUSION ET REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION - PROJET DE FUSION DU 30 03 1999 - STATUTS MIS A JOUR - DECLARATION DE CONFORMITE

Actes officiels publiés

03/05/2019
- Réduction du capital social
03/05/2019
- Réduction du capital social
14/01/2019
- Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
02/01/2019
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
06/11/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/12/2016
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
25/11/2016
- Nomination(s) d'administrateur(s)
16/01/2006
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
13/10/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/05/2003
25/07/2002
10/05/1999
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE MAISON FRANCOIS CORSIGLIA
04/05/1999
- PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE MAISON FRANCOIS CORSIGLIA PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS FACOR
08/03/1999
- Nomination de commissaire à la fusion
21/06/1995
- P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 03/01/1995
- NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
30/03/1993

Annonces légales parues

04/10/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
04/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
09/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
21/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
02/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..

Marques

La confiserie Provençale
La confiserie Provençale
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5183663
Enregistrée le : 25/09/2025
Expire le : 25/09/2025
Classes : 30
LES CONFISEURS PROVENCAUX
LES CONFISEURS PROVENCAUX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4436461
Enregistrée le : 13/03/2018
Expire le : 13/03/2018
Classes : 29, 30
CHOCOLATERIE DU GARLABAN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4392347
Enregistrée le : 29/09/2017
Expire le : 29/09/2017
Classes : 30
LES CONFISEURS PROVENCAUX
LES CONFISEURS PROVENCAUX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3836133
Enregistrée le : 01/06/2011
Expire le : 01/06/2011
Classes : 30
“ LA BRANCHE DE MARRONNIER ”
“ LA BRANCHE DE MARRONNIER ”
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3472465
Enregistrée le : 02/01/2007
Expire le : 02/01/2007
Classes : 29, 30
CHOCOLATERIE DU GARLABAN
CHOCOLATERIE DU GARLABAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3424089
Enregistrée le : 19/04/2006
Expire le : 19/04/2006
Classes : 30
LES Tout Prêts
LES Tout Prêts
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3169260
Enregistrée le : 14/06/2002
Expire le : 14/06/2002
Classes : 0, 29, 30
CORSIGLIA
CORSIGLIA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92412039
Enregistrée le : 19/03/1992
Expire le : 19/03/1992
Classes : 30
LE MARRON ROYAL
LE MARRON ROYAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1477508
Enregistrée le : 11/07/1988
Expire le : 11/07/1988
Classes : 0, 29, 30
JEAN FACOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1420788
Enregistrée le : 28/07/1987
Expire le : 28/07/1987
Classes : 0, 29, 30