Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE DE L'UNION

CLINIQUE DE L'UNION

BOULEVARD DE RATALENS - 31240 SAINT-JEAN
05 61 37 87 11
francois.lintz@clinique-union.fr
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

14/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
27/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
09/07/2024
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
13/03/2018
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
25/02/2016
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2013
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
17/05/2013
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
10/04/2013
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
10/05/2007
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption
13/12/2002
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
27/12/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
- Conversion du capital en euros Augmentation de capital
06/06/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
- Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale
25/01/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
04/03/1993
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

14/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/02/2025
- Procès-verbal de transformation
27/02/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
30/04/2024
- Décision sur la modification du capital social
29/04/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/05/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/2020
- Modification des commissaires aux comptes
02/05/2019
- Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2017
- Reconstitution des capitaux propres
23/09/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2014
- Modification des commissaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
04/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/06/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/08/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/10/2009
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
08/08/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/04/2007
- fusion absorption
16/03/2007
- fusion absorption
18/05/2004
- Divers
01/01/2002

Annonces légales parues

31/05/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

29/01/2024
Accord d'entreprise nao
Calendrier des négociations
25/12/2023
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
18/12/2023
Accord d'entreprise portant reconnaissance d'un unique établissement pour les élections du comité social et économique
Autre, précisez
18/12/2023
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2022
Calendrier des négociations
04/12/2023
Protocole d'accord de fin de conflit
Autre, précisez
23/10/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
17/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
21/06/2021
Accord d'entreprise portant sur des mesures salariales ues clinique de l'union-le marquisat
07/06/2021
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019
12/02/2021
Accord social et salarial négociation annuelle obligatoire
28/04/2020
Protocole d'accord de fin de conflit
Fin de conflit